titulaire du permis de chasser : a) Etat civil de la personne titulaire du permis de chasser (nom, nom d'usage, prénoms, date, lieu et pays de naissance, nationalité) ; b) Adresse, lieu de résidence ou, le cas échéant, dernière adresse connue ; c) Photographie

Article Annexe 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 68

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Photographie ; G. Alias éventuels ; H. Date et lieu de naissance ; I. Sexe ; J. Nom (s), prénom (s) et date de naissance des enfants mineurs accompagnants. III.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 99 > 84

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Données biométriques : Photographies ; empreintes digitales du demandeur. D.

Article 5

—

2 ; - taux et montant annuel de la bourse des collèges allouée aux familles ; - option offerte aux familles de non-déductibilité du montant de la bourse des frais de pension ou de demi-pension ; - code monnaie de paiement (euros ou francs) ; - photographie

Article 6

—

fait l'objet de mesures correctives, sont tenues à la disposition des fonctionnaires et agents mentionnés à l'article L. 222-9 du code de l'énergie une attestation signée et datée du professionnel ayant réalisé les mesures correctives incluant des photographies

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

Code de l'environnement

et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié de certains spécimens. 5° La réglementation de la recherche, de la poursuite et de l'approche, en vue de la prise de vues ou de son, et notamment de la chasse photographique

Article Annexe 1 aux articles R. 111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 87 > 04

Code du patrimoine

Photographies isolées et ayant plus de cinquante ans d'âge ou en collection comportant des éléments de plus de cinquante ans d'âge (1) : 25 000. 9.

Article Annexe 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 77 > 42

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Au recto : -Nature du document ; -Numéro du document ; -Numéro AGDREF2 ; -Etat civil ; -Date et lieu de naissance ; -Sexe ; -Nationalité ; -Adresse ; -Durée de validité du document ; -Date de délivrance ; -Autorité de délivrance. b) Au verso : -Photographie

Article 1

—

tatouage III Gestionnaire de transport international multimodal et logistique portuaire 311p 1 an Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) III Chargé de recouvrement 313t 5 ans Association française des crédits managers (AFDCC) III Photographe

Article 3

—

-Dans tous les cas : 1° Etat civil : nom, nom d'usage, prénoms, sexe, date et lieu de naissance ; 2° Adresse postale ; 3° Numéro de dossier ; 4° Les images numérisées de la photographie et de la signature du demandeur ainsi que les images numérisées des

Article Annexe

—

Code ROME : 44324-Maintenicien en microsystèmes horlogers et photographiques. Réglementation de l'activité : Néant. Autorité responsable de la certification : Ministère chargé de l'emploi.

Article Annexe II-12 (art. A212-176)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 67 > 46

Code du sport

-Doivent être jointes à cette déclaration : - une photographie d'identité conforme aux spécifications de la norme ISO/IEC 19794-5:2005 ; - une copie d'une pièce d'identité en cours de validité ; -une copie de chacun des diplômes, titres ou certificats

Article 81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 36 > 93

Code de procédure pénale

Toutefois, si les copies peuvent être établies à l'aide de procédés photographiques ou similaires, elles sont exécutées à l'occasion de la transmission du dossier.

Article ANNEXE I

—

Anglo-américain : mosaic. mosaïque photographique, n.f. Voir : photomosaïque. mosaïquer, v. Domaine : Télédétection électromagnétique. Définition : Confectionner des *mosaïques. Voir aussi : mosaïquage, mosaïqueur.

Article Annexe

—

.) ; des images de tous types (images satellites, photographies, croquis, etc.) ; des documents statistiques ; des textes. Les sources doivent être variées : institutionnelles, scientifiques, journalistiques, etc.

Article 1

—

. - Pour une personne physique : 1° La copie recto verso d'un justificatif d'identité, en cours de validité, délivrée par une administration publique, comportant la photographie du titulaire, notamment l'un des documents suivants : a) Carte nationale

Article Annexe

—

Les types de documents : Le document par rapport au support : documents graphiques, documents audiovisuels, photographies, documents objets, supports de substitution aux originaux (microfilm, numérisation) ; Le document en tant que support de l'information

Article Annexe II

—

CATÉGORIES DE PERMIS DE CONDUIRE DONNENT À LEUR TITULAIRE LE DROIT DE CONDUIRE DES VÉHICULES D'AUTRES CATÉGORIES Modèle France 1 (F1) Délivré en France jusqu'au 31 décembre 1954 Description : cette carte de couleur rose de deux pages comporte une photographie

Article Annexe Ib

—

Appareil photographique Les matériels de mesurage sont correctement utilisés.

Article Annexe (suite)

—

Machiniste 49 Menuisier traceur 50 Menuisier Image (dont vidéo) 51 Assistant OPV 52 OPV 53 Chef OPV/chef cameraman 54 Directeur de la photo 55 Ingénieur de la vision 56 Opérateur ralenti 57 Photographe

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