sport sont les suivantes : - être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du tennis ; - être capable d'anticiper les risques potentiels liés à l'activité pour le pratiquant ; - être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article Annexe

—

Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification du titre professionnel Porter assistance et effectuer les premiers gestes d'urgence dans l'attente des secours spécialisés. 2.

Article 5

—

10-20 du code du sport sont les suivantes : -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ; -être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article L653-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 72 > 43

Code de commerce

d'éviter ou de retarder l'ouverture de la procédure de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire, fait des achats en vue d'une revente au-dessous du cours ou employé des moyens ruineux pour se procurer des fonds ; 3° Avoir souscrit, pour le compte

Article 3

—

Physiologie du travail Posture et mouvements : stations debout et assise, locomotion (modifications des conditions de l'équilibre corporel et effets du sol sur la sécurité et le confort), gestes (tâches manuelles et mouvements complexes des membres supérieurs

Article Annexe II - II. Maquette 29

—

-Compétences en recherche clinique -échographie musculo-squelettique Ces compétences incluent également l'acquisition de la pratique ou au minimum de la prescription de gestes et d'actes médicotechniques spécifiques à la spécialité notamment : radiographies

Article L713-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 51 > 70

Code de commerce

Remplir les conditions fixées à l'article L. 2 du code électoral, à l'exception de la nationalité ; 2° Ne pas avoir fait l'objet de l'interdiction visée à l'article L. 6 du code électoral ; 3° N'avoir pas été frappés depuis moins de quinze ans à compter

Article L8224-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 38 > 90

Code du travail

à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise, soit d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte

Article 311-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 32

Code pénal

Article 312-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 31 > 32

Code pénal

ans au plus dans les cas prévus aux articles 312-1,312-2 et 312-10, soit d'exercer une profession commerciale ou industrielle, de diriger, d'administrer, de gérer ou de contrôler à un titre quelconque, directement ou indirectement, pour son propre compte

Article 3

—

formation prévues à l'article R. 212-10-17 et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 du code du sport sont complétées comme suit : -attester d'une expérience de formateur en escrime ; -justifier de la capacité à démontrer et réaliser des gestes

Article 5

—

du sport sont les suivantes : -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de la discipline ; -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à l'activité pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article 5

—

20 du code du sport sont les suivantes : -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du hockey sur glace ; -être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article 4

—

sport sont les suivantes : - être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du handball ; - être capable d'anticiper les risques potentiels liés à l'activité pour le pratiquant ; - être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article 5

—

-10-20 du code du sport sont les suivantes : -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du judo-jujitsu ; -être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article 5

—

sport sont les suivantes : -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du baseball, softball ou du cricket ; -être capable d'anticiper les risques potentiels pour le pratiquant ; -être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article 5

—

d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique de l'haltérophilie-musculation ou de la force athlétique ; - être capable d'anticiper les risques potentiels liés à l'activité pour le pratiquant ; - être capable de maîtriser le comportement et les gestes

Article 5

—

Article Annexe I

—

chirurgical Identifier si le positionnement du patient permet le geste opératoire 2.

Article 3

—

En dessous de ce pictogramme, figure le message suivant : " Ne pas utiliser chez les filles, adolescentes, femmes en âge de procréer ou enceintes, sauf en cas d'échec des autres traitements ".

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