jury choisis parmi les membres du personnel enseignant et hospitalier titulaires régis par le décret n° 90-92 du 24 janvier 1990 modifié portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

Article R160-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 91 > 31

Code de la sécurité sociale

ou privé ; 3° De 25 à 35 % pour les frais d'honoraires des praticiens, sauf pour ceux qui sont mentionnés au 1° ci-dessus et au 3° bis ci-dessous ; 3° bis De 35 à 45 % pour les frais d'honoraires des chirurgiens-dentistes et les actes de soins dentaires

Article Annexe I

—

Stérilisation et Dispositifs médicaux : -stérilisation ; -dispositifs médicaux ; -hygiène hospitalière ; l'eau à l'hôpital ; -ingénierie du conditionnement et de la stérilisation ; -organes artificiels, prothèses, dispositifs médicaux, biomatériaux et

Article A471-73

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 38

Code des impositions sur les biens et services

musique 32.20.20 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles-réduits et jeux de construction 32.40.20 Articulations artificielles, appareils orthopédiques, dents artificielles, dentiers, non classés ailleurs 32.50.22 Parties et accessoires de prothèses

LEGIARTI000035814798

—

nucléaire consigne dans un rapport technique daté : Titre V : MODALITÉS D'APPLICATION ET ENTRÉE EN VIGUEUR Article 14 Les articles 6 à 11 de la présente décision ne s'appliquent pas aux appareils utilisés pour la radiographie endobuccale des domaines dentaire

Article Annexe

—

téléphonie. 32. 3 ZB Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image. 33. 1 AA Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie. 33. 1 BA Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article Annexe

—

l'image 32. 3ZA 1,40 Fabrication d'appareils d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image 32. 3ZB 1,40 Fabrication de matériel d'imagerie médicale et de radiologie 33. 1AA 1,40 Fabrication de matériel médico-chirurgical et de prothèses

Article 1

—

Puéricultrices cadres de santé de la commune de Paris ; Animatrices et animateurs des administrations parisiennes ; Conseillers socio-éducatifs du département de Paris ; Secrétaires médicaux et sociaux du département de Paris, spécialité "assistant dentaire

Article Annexe 7

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EQLA008 Pose d'une assistance circulatoire mécanique monoventriculaire interne, par thoracotomie avec CEC EQLA009 Pose d'une assistance circulatoire mécanique biventriculaire interne, par thoracotomie sans CEC EQLA010 Pose d'une prothèse

Article Annexe

—

fantaisie et articles similaires. 32.20Z-A Lutherie. 32.20Z-B Facteur d'orgues. 32.20Z-C Fabrication d'autres instruments de musique. 32.30Z-Z Fabrication d'articles de sport. 32.40Z-Z Fabrication de jeux et jouets. 32.50A-A Fabrication de prothèses

Article Annexe 2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49

Code de l'action sociale et des familles

Exclusion : Mettre des bas de contention, mettre une prothèse.

LEGIARTI000047515433

—

Section 2 Le responsable de l'utilisation d'appareils électriques émettant des rayonnements ionisants à des fins de radiodiagnostic dentaire doit être inscrit à un tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes, conformément à l'article L. 4111-1 du code

Article L243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 38

Code rural (nouveau)

équidés sous l'autorité médicale d'un vétérinaire ; 9° Les fonctionnaires ou agents mentionnés à l'article L. 273-4 lorsqu'ils interviennent dans les limites prévues par cet article ; 10° Les vétérinaires des armées en activité ; 11° Les techniciens dentaires

Article R162-1-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 25

Code de la sécurité sociale

d'identification des personnes physiques ; b) Nom et prénom d'usage ; c) Date de naissance. 2° Informations relatives aux soins et prestations délivrés en ville et ayant donné lieu à remboursement ou prise en charge : a) Pour les soins médicaux, chirurgicaux, dentaires

Article L713-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 45 > 17

Code de l'éducation

recettes et de dépenses des établissements de santé font l'objet d'un versement forfaitaire du ministère de l'enseignement supérieur ; 4° Les conditions dans lesquelles certaines dispositions du présent chapitre sont rendues applicables aux études dentaires

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

Elle sera évaluée en tenant compte des données acoumétriques (voix haute, voix chuchotée, montre, diapason), des examens audiométriques et éventuellement de l'audition après prothèse.

Article Annexe

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e) > 0,1 % et ≤ 6 % de H 2 2 e) Doit être vendu uniquement à des praticiens de l'art dentaire.

LEGIARTI000050435795

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épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale 1 1 57 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale : 01 Chirurgie orale ; parodontologie ; biologie orale 2 1 58 Réhabilitation orale : 01 Dentisterie restauratrice, endodontie, prothèses

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Les prothèses Les taux proposés en cas de prothèse vasculaire, valvulaire ou d'endoprothèse (stent,...) doivent ressortir de la même analyse, la prothèse n'étant pas, par elle-même, motif à augmentation du taux.

Article 261

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

psychothérapeute et par les psychanalystes titulaires d'un des diplômes requis, à la date de sa délivrance, pour être recruté comme psychologue dans la fonction publique hospitalière ainsi que les travaux d'analyse de biologie médicale et les fournitures de prothèses

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