Akli, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 11 janvier 2006, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

'emprisonnement, acquisition et détention d'armes et munitions de catégories A et B par au moins deux personnes agissant en qualité d'auteur ou de complices ; recel d'un véhicule volé

Y..., - - contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BOURGES, en date du 3 décembre 1991 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du CHER sous l'accusation de vols

[D] [B] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 2021, qui, pour vol aggravé, les a condamnés, chacun, à une amende de 400 euros avec

, de vol avec destruction ou dégradation en récidive, de vol commis dans un véhicule affecté au transport collectif de voyageurs et de recel de biens provenant d'un vol en récidive; que par ailleurs, les

M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - KEMEL C..., - MARIE Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la SARTHE, du 16 septembre 1997, qui, pour vol

cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 12 mai 2000, qui, d'une part, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement pour évasion et, d'autre part, les a condamnés pour tentative de vol

A l'issue de sa garde à vue, [Z] [I] a été mis en examen le 9 février 2023 des chefs susvisés. 7.

Placé en garde à vue dans le cadre de l'enquête, M. N... a contesté toute implication.

Antoine, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, du 5 août 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE sous l'accusation de vol avec arme, en

Marc, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 1989 qui, pour vol avec violences, vol en état de récidive légale et abus de confiance, l'a condamné

un prélèvement biologique en vue de déterminer leur empreinte génétique. 4.

[K] [F] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 6 juillet 2020, qui, pour vol, vols aggravés et tentatives, en récidive, usurpations

Tahar, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 14 mars 2000, qui, dans l'information suivie contre eux du chef de vols et violences aggravés, tentative de

Y... pour abus de faiblesse, vol, escroqueries, falsification de chèques et usage de chèques falsifiés, a annulé le procès-verbal de garde à vue et la procédure subséquente et a constaté que la disposition

DUNHILL, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 septembre 1998, qui, dans l'information suivie contre Anne X..., épouse Y..., du chef de vol

La distance du vol est de 1.415 km.

La distance du vol est de 1 339 km.