variante possible un débit horaire minimal de 7 m3 en sortie de l'osmoseur (l'article 2.3.4, page 20 fait référence au modèle « OSMOSUN 7SW ou similaire ») ; l'osmoseur proposé SLE 08-08 traite un volume

permis de construire du 16 octobre 2018, une tranchée d'infiltration d'une longueur de 15 mètres, d'une largeur et d'une profondeur de 2 mètres, munie de drains de répartition, en capacité de stocker un volume

Ce mur dispose d'un dispositif d'évacuation des eaux pluviales qui se déversent dans un canal implanté en pied de mur du côté de la propriété des époux B.

Attendu que la fondation LE DUC reconnaît que les dispositions de l'article L 214-5 du code de l'environnement permettent la facturation d'une part de charges fixes ne dépendant pas directement du volume

L'attestant évoque encore le même retard d'une heure quinze le 20 avril 2013 sur le réservoir d'Escazeaux pour la pose d'un coffret électrique destiné à la mesure de volumes d'eau.

en fonction du volume réellement consommé par l'abonné à un service de distribution d'eau et pourra, en outre, comprendre un montant calculé indépendamment de ce volume, compte tenu des charges fixes

Cette quantité d'eau-de-vie ne peut être mise en vieillissement. / Les volumes destinés à la réserve climatique individuelle : / - sont constitués au-delà du rendement annuel pour les opérateurs ayant

Elle soutient que : - la compétence des signataires de l'arrêté n'est pas établie ; - l'arrêté est entaché d'erreurs de fait : le préfet n'établit pas que le volume d'eau retenu par le barrage de prise

l'une en un excédent de consommation de 1800 m3 en 2005, pour l'autre en une consommation importante constante ; que l'expert conclut en tout état de cause. « la consommation enregistrée correspond aux volumes

l'inexactitude des relevés ayant donné lieu à l'établissement des appels de charges effectués par la SARL Logessim et répercutés par Mme [T], non plus que le caractère anormal des index relevés au regard des volumes

ET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA REGION DU PIC-SAINT-LOUP un volume de 155,5 litres d'eau par seconde ; Considérant qu'il ressort également des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la mise en service

du volume réellement consommé par l'abonné à un service de distribution d'eau et pourra, en outre, comprendre un montant calculé indépendamment de ce volume, compte tenu des charges fixes du service et

n'est pas dépourvue de base légale ; la somme due correspond à l'application de l'article 44.1 du contrat de délégation de service public qui prévoit que la part syndicale est calculée sur la base des volumes

En outre, pour réduire les risques d'accumulation d'eau et d'inondation, le projet a prévu la création de caissons de rétention d'un volume de 564,67 m3 avec un débit d'écoulement d'une capacité de 4,66

la production d'eau potable, ainsi que son transport et son stockage ".

Ils demandaient qu'à l'initiative de l'une ou l'autre des parties et aux frais de la COMURHEX des réunions se tiennent à chaque début de trimestre pour procéder au contrôle des volumes d'eau effectivement

La SAS SUEZ EAU FRANCE produit une facture en date du 20 septembre 2021 d'un montant de 785, 63 euros pour un volume d'eau consommé de 237 m3 et un courriel du 24 novembre 2021 ramenant, à la suite d'un

Elle ajoute que l'enlèvement du compteur fait obstacle à la quantification du volume d'eau prélevé.