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1 676 résultats pour « Alexandre ALBIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020541224

Admin. suprême

8 avril 2009

8 avril 2009

Alexandre Lallet, Auditeur, - les observations de la SCP Delvolvé, Delvolvé, avocat de M.

Source officielle

Page 18 sur 84

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CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Alain, - D... Joël, - E... Claude, - DE LA F... Henri, - G... Claude, - G... Jacques, - H... Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

627f48e3551627057d32e05e

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Elle a confié une mission de maîtrise d'oeuvre à la société Alain Manoilesco architecte.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be91efcdc6046d47700a16

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PRINCE, président d'audience et par Madame Alexandra PINO BRUGUIER, greffier présent lors de la remise de la décision.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007776458

Admin. suprême

3 avril 1991

3 avril 1991

Alexandre X..., Mme Ginette B..., M. Manuel D... K..., Mme Ilda H..., M. Jean-Pierre F..., Mme Jeanine Q..., M. Henri M..., Mme Adelle N..., M. Alain A... J... I... FARAMA, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b53

Appel

19 octobre 2016

19 octobre 2016

Michel Y... ... 97423 LE GUILLAUME SAINT PAUL Représentant : Me Betty VAILLANT de la SELARL BETTY VAILLANT, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Monsieur Michel Alain

Source officielle
CC

civ3

61372661cd580146774251d3

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

Alain X..., demeurant ..., 3°/ de la société Bati Conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., 4°/ du Bureau de contrôle et prévention, dont le siège est ..., 5°/ de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2103142_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

A a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale et son assistance a été confiée à Me Alexandre Ciaudo. Une mise en demeure de produire a été adressée le 3 février 2022 au conseil de M. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c21

Appel

16 juillet 2013

16 juillet 2013

SCP COMOLET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, CPAM DU TARN prise en la personne de son Directeur en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 5 Place Lapérouse 81000 ALBI

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6274ba9a2799a9057d5dcdf7

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Helvetia est recevable ; - condamne la société de droit italien Alexandra Group à payer à la S.A.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78501cdc6046d470510f0

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

, greffier, MIS EN DELIBERE à l'audience publique du SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, où siégeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président, Madame Martine MEZIERE, Messieurs Fabrice BOUGREAU, Gilles ALAIN

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008085234

Admin. suprême

28 juillet 1999

28 juillet 1999

Alain XZ..., M. Gilbert XZ..., Mme Paulette XZ..., M. André XZ..., Mme Antoinette XZ..., Mme U... ROLANDO, Mme Marie-Thérèse XZ..., M. Lucien XB..., M. Alexandre XD..., M. Iréné XE..., M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e15c2fcdc6046d47805305

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AMIENS 24/10/2025 JUGEMENT DU VINGT-QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ 4ème CHAMBRE Prononcé le 24/10/2025 par Monsieur Rémy BOUTHORS Président, Madame Aline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a044644cdc6046d47925770

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Jugement de renouvellement de la période d'observation DEBITEUR : La SARL L'ART EN MOUVEMENT [Adresse 1][Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 813 870 649 RCS [Localité 2] Représentée par Maître Alexandre

Source officielle
CC

civ1

613722e0cd58014677402a50

Cassation

30 septembre 1997

30 septembre 1997

cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1995 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1°/ de la Fondation nationale de transfusion sanguine, dont le siège est 6, rue Alexandre

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210555

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Jérôme Z... , tous trois domiciliés [...] , 4°/ Mme Alexandra Z... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI)

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69860df1cdc6046d4736a655

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

GROUPE REGIS ROCTON [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Pierre-alban BERNARDIN, avocat au barreau de TOURS DÉFENDEURS : Monsieur [V] [B] [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Alexandre

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

662012a4f05edb385fb2a5f9

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[Z] [B] Rapport oral préalablement fait DÉBATS : A l'audience Publique du 22 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Monsieur Alexandre BERBIEC, Juge

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b62dcecdc6046d47b74be4

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

*1DE/01/07/75/12* 2025008997 N° PC : 2025/387 AF TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 14/04/2025 SARL L'ALEXANDRA [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Peter VAN VLIET faisant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200670

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

B... et A... et Mmes C... et D..., ainsi que la SCI Alexandra, cette dernière ayant acquis une parcelle vendue par M.

Source officielle