Antonin I..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1998 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (Chambre civile), au profit : 1 / de M.

Milan X..., demeurant chemin des Santous à Saint-Antonin Noble Val (Tarn-et-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 24 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Montauban (section industrie), au

JUIN 2017 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE MONTPELLIER N° RG21601188 APPELANTE : Madame [Y] [M] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Virginie EPAILLY ANTOINE

GARAGE RICHARD DREVET dont le siège social est sis [Adresse 8] non comparante, ni représentée S.A.R.L.

(SARL) [Adresse 2] Représentée par Monsieur [E] [J], gérant assisté de Maître Antoine GINESTRA, avocat Le tribunal ayant le 15/01/2026 ordonné la clôture des débats pour le jugement être prononcé par

LIMOGES, le 6 Octobre 2015 Madame Annie ANTOINE, Première Présidente de la Cour d'Appel de LIMOGES, assistée de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été

juin 2002, qui, après relaxe des prévenus, Gérard Y..., Eliane Z..., épouse A... , Franck B..., Sylvie C... épouse D... , Jocelyne E..., Dominique F..., Marc G..., Roland H..., Michel I..., Paul J..., Antoine

Frouin, Richard de la Tour, conseillers référendaires, M. Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Antoine Z..., demeurant cité Calmette, n° 239 P 24, 34110 Frontignan, 4°/ de Mme Monique B..., demeurant ..., 5°/ de Mme Martine A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Léontine C..., demeurant lotissement

Antoine Y..., demeurant ... ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale et civile), au profit : 1 / de la Caisse régionale d'assurance

Jean, Antoine Y..., demeurant ..., à Mantes-la-Jolie (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1990 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la société à responsabilité

Antoine X..., demeurant à Heillecourt (Meurthe-et-Moselle), ..., en cassation d'une décision rendue le 16 janvier 1991 par la Commission nationale technique, au profit de la caisse primaire d'assurance

Antoine X..., demeurant à Luemschwiller (Haut-Rhin), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique

Antoine X..., demeurant ..., Le Costebelle, bâtiment B, 83400 Hyères, 5 / de M.

Antoine X..., demeurant Chef Lieu, La Rivière, 74440 La Rivière Enverse, en cassation d'un arrêt rendu le 26 septembre 2000 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société

X... et de la société Imofus, de la SCP Marc Lévis, avocat de la société BNP Paribas Antilles Guyane, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société BNP Paribas Antilles Guyane

pour établir la réalité du mauvais fonctionnement du transpalette utilisé le 28 avril 2003, Arnaud X...produit quatre attestations de salariés ou d'anciens salariés de la société Debeaux PCB ; que Richard

Richard, rapporteur, - et les conclusions de M. Liénard, rapporteur public. Considérant ce qui suit : A...

ANTEA FRANCE [Adresse 16] [Localité 5] Non-comparant Monsieur [B] [I] [Adresse 2] [Localité 8] Représenté par Maître Richard ruben COHEN de la SELASU SELASU RICHARD R.

MINUTE No 919 / 07 Copie exécutoire à : -Me Antoine S.