Manuel Antonio ZX..., demeurant ... à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis), 98°/ de M. Eduardo ZX... de Jésus, demeurant ... (20ème), 99°/ de M. Rabah ZZ..., demeurant ...

Antoine X..., propriétaire indivis du terrain sur lequel était édifiée la galerie marchande, se sont engagés à dédommager M.

Antoine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 27 juin 2001, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis, 400 000 francs

Antoine, contre le jugement du tribunal de police de ROUEN, en date du 6 mai 2004, qui, pour non-respect du repos d'un apprenti un jour de fête légale, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire

Edgard X..., demeurant 33, Place Chopin, 57270 Uckange, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR

DE ANTONIS contre l’Italie La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant le 4 décembre 2007 en une chambre composée de   :   M me   F.

Antonino Y... et M.

Edouard, - La S.A "LA NOUBA" , contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 28 avril 1994, qui, pour infractions à la législation des contributions indirectes, les a condamnés

Antoine Z..., domiciliés tous deux 66210 Matemale, 3°/ la société Hôtelière de gastronomie, société en nom collectif, dont le siège est 66210 Matemale, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1994

A... envers la succession d'Antoine Z..., refusé de déclarer prescrites les demandes portant sur les intérêts des sommes objets des prêts assortis d'une clause de capitalisation des intérêts au motif que

Italy 18/12/2009 Umberto TISO 1940 Miranda PAOLETTI 1923   Household Antonio VOLLARO 1950 Gaetano VOLLARO 1951 Avv. Giuseppe FERRARO 8. 12775/10 Zeccardo and Others v.

Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 mars 1999 par le tribunal d'instance de Lille (contentieux des élections professionnelles), au profit : 1 / de la société Edouard

Edouard, Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 7 septembre 1999 par le premier président de la cour d'appel de Limoges, au profit de M.

Antonin, Pierre X..., demeurant La Fontaine, 24480 Le Buisson de Cadouin, en cassation d'un arrêt rendu le 21 octobre 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit

SIEKLUCKI- COLIN- ALRIC- CHARRON & ROUSSEAU- DUMARCET, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉES : Madame Antonine Y... ... Madame Régine Z... ... Madame Cora A... ...

et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu de suivre sur la plainte de Marie Y... pour internement arbitraire, dirigée contre les docteurs Jacques B..., Edward

fiscale n'a pas soumis au juge des éléments essentiels "à décharge" dont elle était en possession ; qu'en particulier, n'ont pas été soumises au juge les déclarations fiscales de Brigitte X... et d'Edouard

Antonino X..., domicilié à la maison d'arrêt de Grasse, (06300) ; M.

Antonius, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 15 octobre 1992, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs de complicité de faux et de recel, l'a condamné

Raymond, 2°) Syndicat Agricole de SAINT ANTONIN NOBLE VAL, dont le siège est à Saint-Antonin Noble Val (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février