Association de droit local [17], en la personne de son Président en exercice, dont le siège social est sis [Adresse 21] représentée par Me Blanche SZTUREMSKI de la SCP BERTRAND BECKER BLANCHE SZTUREMSKI ARNAUD

représentant légal domicilié au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 Plaidant : Me Arnaud

SICAE AISNE [Adresse 3] [Localité 1] représentée , concluant et plaidant par Me Sophie BRASSART de l'ASSOCIATION Toison - Associés, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Arnaud CAMUS, avocat

Olivier DONNEAUD, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE SASU STAR GT HOLDCOP IV, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Catherine BERTHOLET, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Arnaud

d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Février 2011, en audience publique, devant la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT

X... indique que ce courrier a été reçu le 2 octobre 2003, jour où il était reçu au sein de l'institut médical Arnaud B..., ce qu'il n'établit pas, (il a été reçu à ce cabinet le 6 octobre 2003 au matin

[K] ET ASSOCIES [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Arnaud PERICARD de la SELARL ARMA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #B036 Décision du 14 Janvier 2025 9ème chambre

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 18e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 JUIN 2018 N° 2018/768 Rôle N° RG 17/08385 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BAOXJ Arnaud X...

Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 11/00808 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey GRANDGONNET Me Arnaud

Prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 11/00807 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Audrey GRANDGONNET Me Arnaud

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Signé par madame ARNAUD PETIT, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCÉDURE Mlle Barbara Y... a été

Roger, Armand, Paul HV..., 208 / Mme Amélia, Anaïs, Marie YR..., épouse HV..., 209 / M. Manuel V... XP..., 210 / Mme Isabelle DR..., épouse V... XP..., 211 / M. EC...

APPELANT : Monsieur [N] [T] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-christophe SABLIERE de la SELARL JURISTES CONSEILS SABLIERE, avocat au barreau de l'EURE substituée par Me Arnaud

DEMANDEUR Monsieur [W] [S] [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Arnaud LEROY, avocat au barreau de PARIS - #C1683 DEFENDERESSES La société ALLIANZ IARD [Adresse 3] [Adresse 15] [Localité

00248 12 janvier 2024 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE SECTION 1 APPELANTE : Madame [T] [U] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller

Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS, subsittué à l'audience par Me Florence SMYTH de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud

Thierry RALINCOURT, Président de chambre Mme Claudette NICOLETIS, Conseillère entendue en son rapport Mme Stéphanie ARNAUD-MONGAY, Vice-présidente placée auprès de la Première Présidence qui en ont

représentée par Me Arnaud N... de la O... , avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, et assistée de Me Kamila P..., avocat au barreau de Montpellier, loco la O... , avocat plaidant