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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_24DA01487_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture Herbaut, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

68032e2e1fa67923f78829bf

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

; - la préfecture n'avance aucun élément concret quant à la délivrance d'un laissez-passer, la requête ne faisant état que d'une « reconnaissance en cour/en attente d'u retour de celle-ci » sans s'aventurer

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:424065.20211029

Admin. suprême

29 octobre 2021

29 octobre 2021

tels que l'orpaillage, la réparation de véhicules de collection, la réalisation de cabanes ou de piscines ou l'extermination d'animaux nuisibles, soit s'attachent à des protagonistes en situation d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c897bd3db21cbdd85b53

Appel

18 décembre 2001

18 décembre 2001

demande reconventionnelle Elle indique qu'outre des activités sportives très prenantes, qu'elle ne lui reproche pas, son mari a décidé de quitter le domicile conjugal afin de vivre plus librement ses aventures

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d5

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

C... et Monsieur Alexandre E... ont pratiqué le ski de descente sur pistes du secteur de Bellevarde à VAL D'ISERE, qu'à un moment donné ils se sont aventurés en hors piste dans le secteur du Charvet en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca96bd3db21cbdd8b797

Appel

7 février 2007

7 février 2007

cette juridiction la liste des créanciers comprenant les sociétés Régie 1 et IPR TV, qui ont respectivement perçu les sommes de 39 101,05 F et de 71 854,18 F; Considérant, sans qu'il soit utile de s'aventurer

Source officielle
CC

cr

61372615cd58014677422d28

Cassation

14 mars 2000

14 mars 2000

propre réaction relevait de la légitime défense ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable des faits reprochés, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que Pierre X..., qui s'était aventuré

Source officielle
CC

comm

6137209fcd580146773ec8ac

Cassation

7 octobre 1974

7 octobre 1974

AYANT PRIS EN CHARGE LE PASSIF D'UNE FILIALE AU MEPRIS DES INTERETS DE LA SOCIETE MERE ; QU'IL A CONSENTI DES AVANCES DE PLUS EN PLUS IMPORTANTES DANS DES CONDITIONS EXTREMEMENT HASARDEUSES ET AVENTUREES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100851

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Y... a multiplié les aventures extra-conjugales, « ce qui a perturbé sa vie conjugale », ce qui est « tout à fait logique » ; qu'autrement dit et en termes triviaux, Mme X... ne conteste pas avoir fait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200772

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

[O] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n 'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00998

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Sur la convention collective des artistes-interprètes et l'activité d'artiste-interprète Les participants ne jouaient pas un rôle mais ils vivaient une aventure physique et humaine, comme cela ressort

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55401

Cassation

15 mars 1973

15 mars 1973

REPROCHANT DIVERSES FAUTES QUALIFIEES PAR ELLE DE LOURDES ET EN PRECISANT DES LE DEBUT : " VOTRE GESTE INAMICAL ET DE MEFIANCE NOUS MET A L'AISE POUR FORMULER LES GRIEFS TRES SERIEUX QUE NOUS AVONS AVOTRE

Source officielle
CA

3ème chambre

63be640913ef607c90ab6829

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Pour se déterminer ainsi, le juge a considéré que Mme [G] ne rapportait pas la preuve lui incombant d'un manquement de l'organisateur du parcours d'aventure à son obligation contractuelle de sécurité,

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189497d8ceca1cd7019048

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

s'être entourée de professionnels réputés et compétents, et se prévaut notamment du plan de sécurité établi par la société [17], spécialiste de sécurité et de la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure

Source officielle
CA

Chambre 3-3

5fdb43b5f28ac82188e41432

Appel

28 mars 2019

28 mars 2019

l'article 643-11 II du code de commerce réservé aux cautions qui ont été actionnées et qui bénéficie de ce régime de faveur en raison du caractère accessoire de cette sûreté, - dire et juger, si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d8f3

Appel

30 novembre 2010

30 novembre 2010

par un courriel du 16 octobre 2007, ainsi libellé : "Sauf événement de dernière minute de la part des vendeurs qui pourrait me faire changer d'avis, je ne souhaite pas et ne peux continuer cette «aventure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462

Cassation

7 septembre 2016

7 septembre 2016

. ; que celle-ci était d'ailleurs accompagnée à l'audience par son époux, ce qui laisse supposer que cette aventure extra-conjugale n'avait pas eu des répercussions durables sur la stabilité du couple

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed4a

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

De plus, les langues se délient et nous apprenons aujourd'hui qu'un attaché commercial d'une société concurrente s'est vanté de pouvoir obtenir la liste de nos clients car il avait une aventure avec notre

Source officielle
CC

comm

6079d6849ba5988459c5bbea

Cassation

23 mai 1977

23 mai 1977

MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE, PAR MOTIFS PROPRES OU ADOPTES, "L'EXTREME LEGERETE" AVEC LAQUELLE LES AFFRETEURS, PARMI LESQUELS ELLE RANGEAIT MAURICE X..., S'ETAIENT ENGAGES DANS UNE "AVENTURE

Source officielle
CC

soc

6079b2079ba5988459c55417

Cassation

16 mai 1973

16 mai 1973

CE QUI ETAIT CORROBORE PAR LA CIRCONSTANCE QUE DEUX ANS APRES IL N'AVAIT TOUJOURS PAS INTENTE UNE ACTION EN RESPONSABILITE CONTRE CE FOURNISSEUR QUE LA SOCIETE CID S'ETAIT DONC " ENGAGEE DANS CETTE AVENTURE

Source officielle

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