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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre - formation à 3
DCA_24DA01487_20250702
2 juillet 2025
Malfoy, rapporteur public, - et les observations de Me Avonture Herbaut, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Pôle 1 - Chambre 11
68032e2e1fa67923f78829bf
18 avril 2025
; - la préfecture n'avance aucun élément concret quant à la délivrance d'un laissez-passer, la requête ne faisant état que d'une « reconnaissance en cour/en attente d'u retour de celle-ci » sans s'aventurer
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:424065.20211029
29 octobre 2021
tels que l'orpaillage, la réparation de véhicules de collection, la réalisation de cabanes ou de piscines ou l'extermination d'animaux nuisibles, soit s'attachent à des protagonistes en situation d'aventure
Cour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b53
18 décembre 2001
demande reconventionnelle Elle indique qu'outre des activités sportives très prenantes, qu'elle ne lui reproche pas, son mari a décidé de quitter le domicile conjugal afin de vivre plus librement ses aventures
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
C... et Monsieur Alexandre E... ont pratiqué le ski de descente sur pistes du secteur de Bellevarde à VAL D'ISERE, qu'à un moment donné ils se sont aventurés en hors piste dans le secteur du Charvet en
6253ca96bd3db21cbdd8b797
7 février 2007
cette juridiction la liste des créanciers comprenant les sociétés Régie 1 et IPR TV, qui ont respectivement perçu les sommes de 39 101,05 F et de 71 854,18 F; Considérant, sans qu'il soit utile de s'aventurer
cr
61372615cd58014677422d28
14 mars 2000
propre réaction relevait de la légitime défense ; Attendu que, pour déclarer le prévenu coupable des faits reprochés, l'arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que Pierre X..., qui s'était aventuré
comm
6137209fcd580146773ec8ac
7 octobre 1974
AYANT PRIS EN CHARGE LE PASSIF D'UNE FILIALE AU MEPRIS DES INTERETS DE LA SOCIETE MERE ; QU'IL A CONSENTI DES AVANCES DE PLUS EN PLUS IMPORTANTES DANS DES CONDITIONS EXTREMEMENT HASARDEUSES ET AVENTUREES
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100851
19 septembre 2018
Y... a multiplié les aventures extra-conjugales, « ce qui a perturbé sa vie conjugale », ce qui est « tout à fait logique » ; qu'autrement dit et en termes triviaux, Mme X... ne conteste pas avoir fait
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200772
19 mai 2016
[O] a voulu traverser à cet endroit dont tout indiquait que ce n 'était pourtant pas l'endroit pour cela, même si quelques piétons avaient pu s'y aventurer à la faveur d'un trou ménagé dans le grillage
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00998
8 juin 2017
Sur la convention collective des artistes-interprètes et l'activité d'artiste-interprète Les participants ne jouaient pas un rôle mais ils vivaient une aventure physique et humaine, comme cela ressort
6079b2079ba5988459c55401
15 mars 1973
REPROCHANT DIVERSES FAUTES QUALIFIEES PAR ELLE DE LOURDES ET EN PRECISANT DES LE DEBUT : " VOTRE GESTE INAMICAL ET DE MEFIANCE NOUS MET A L'AISE POUR FORMULER LES GRIEFS TRES SERIEUX QUE NOUS AVONS AVOTRE
3ème chambre
63be640913ef607c90ab6829
10 janvier 2023
Pour se déterminer ainsi, le juge a considéré que Mme [G] ne rapportait pas la preuve lui incombant d'un manquement de l'organisateur du parcours d'aventure à son obligation contractuelle de sécurité,
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189497d8ceca1cd7019048
22 octobre 2024
s'être entourée de professionnels réputés et compétents, et se prévaut notamment du plan de sécurité établi par la société [17], spécialiste de sécurité et de la gestion des risques inhérents aux jeux d'aventure
Chambre 3-3
5fdb43b5f28ac82188e41432
28 mars 2019
l'article 643-11 II du code de commerce réservé aux cautions qui ont été actionnées et qui bénéficie de ce régime de faveur en raison du caractère accessoire de cette sûreté, - dire et juger, si d'aventure
6253cb77bd3db21cbdd8d8f3
30 novembre 2010
par un courriel du 16 octobre 2007, ainsi libellé : "Sauf événement de dernière minute de la part des vendeurs qui pourrait me faire changer d'avis, je ne souhaite pas et ne peux continuer cette «aventure
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03462
7 septembre 2016
. ; que celle-ci était d'ailleurs accompagnée à l'audience par son époux, ce qui laisse supposer que cette aventure extra-conjugale n'avait pas eu des répercussions durables sur la stabilité du couple
6253cc02bd3db21cbdd8ed4a
12 octobre 2011
De plus, les langues se délient et nous apprenons aujourd'hui qu'un attaché commercial d'une société concurrente s'est vanté de pouvoir obtenir la liste de nos clients car il avait une aventure avec notre
6079d6849ba5988459c5bbea
23 mai 1977
MAIS ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A CONSTATE, PAR MOTIFS PROPRES OU ADOPTES, "L'EXTREME LEGERETE" AVEC LAQUELLE LES AFFRETEURS, PARMI LESQUELS ELLE RANGEAIT MAURICE X..., S'ETAIENT ENGAGES DANS UNE "AVENTURE
6079b2079ba5988459c55417
16 mai 1973
CE QUI ETAIT CORROBORE PAR LA CIRCONSTANCE QUE DEUX ANS APRES IL N'AVAIT TOUJOURS PAS INTENTE UNE ACTION EN RESPONSABILITE CONTRE CE FOURNISSEUR QUE LA SOCIETE CID S'ETAIT DONC " ENGAGEE DANS CETTE AVENTURE
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