Acheville, Aix-Noulette, Angres, Annay, Avion, Billy-Montigny, Bois-Bernard, Bully-les-Mines, Carvin, Courcelles-lès-Lens, Courrières, Dourges, Drocourt, Eleu-dit-Leauwette, Estevelles, Fouquières-lès-Lens, Givenchy-en-Gohelle, Grenay, Harnes, Héni-Beaumont

LEGIARTI000037561715

—

internationale de Casablanca * Maroc Casablanca Lycée français Léon l'Africain * * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard

LEGIARTI000032850921

—

Lycée : séries ES, S Maroc Casablanca Collège - lycée Léon l'Africain * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard

Article Annexe II table A

—

Meikle. 113547 Pilularia globulifera L. 113548 Pilularia minuta Durieu. 113609 Pinguicula alpina L. 113612 Pinguicula arvetii Genty. 113616 Pinguicula corsica Bernard & Gren. 113620 Pinguicula grandiflora Lam. 113624 Pinguicula leptoceras

LEGIARTI000035979744

—

Lycée : séries ES, S Maroc Casablanca Collège - lycée Léon l'Africain * * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Collège Anatole France * Maroc Casablanca Ecole Al Jabr * * Lycée : séries ES, S et STMG Maroc Casablanca Ecole Claude Bernard

LEGIARTI000029214672

—

Maroc Agadir * * Ecole : classes élémentaires uniquement Lycée français - OSUI Maroc Agadir * * * Collège-lycée Léon l'Africain Maroc Casablanca * * Collège Anatole France Maroc Casablanca * Ecole Al Jabr Maroc Casablanca * * Ecole Claude Bernard

Article Annexe

—

Au cours de l'été 2014, en Irak et en Syrie, la militarisation de la menace terroriste s'est accentuée et a franchi un nouveau seuil avec la progression de Daech, qui manifeste une volonté politique d'implantation territoriale.

Article Annexe

—

. - Dégagements de l'aérodrome et franchissement des obstacles En matière de protection vis à vis des obstacles, il convient d'examiner la position de ceux-ci par rapport : - aux surfaces de dégagements aéronautiques (ou surfaces de limitation d'obstacles

LEGIARTI000022043451

—

Article 29 L'OMS, en consultation avec les Etats Parties, élabore des principes directeurs pour l'application de mesures sanitaires aux camions, trains et autocars civils se présentant aux points d'entrée et franchissant un poste-frontière.

LEGIARTI000025402875

—

aquatique, le concessionnaire se conformera aux dispositions suivantes : après obtention du titre et dans un délai de trois ans, le concessionnaire engagera une étude technique économique et scientifique sur les conditions de contournement ou de franchissement

Article Annexe I

—

Les Houches 74 Haute-Savoie Juvigny 74 Haute-Savoie Lucinges 74 Haute-Savoie Machilly 74 Haute-Savoie Marcellaz 74 Haute-Savoie Massongy 74 Haute-Savoie Megève 74 Haute-Savoie Menthon-Saint-Bernard

Article Annexe 2

—

FR302 Pas-de-Calais. 62003 Acheville ; 62022 Alincthun ; 62043 Les Attaques ; 62119 Béthune (P : Béthune Nord et Béthune Sud) ; 62148 Bois-Bernard ; 62160 Boulogne-sur-Mer (P : Boulogne-sur-Mer Sud) ; 62178 Bruay-la-Buissière ; 62191 Caffiers

Article Annexe

—

Ce cheminement doit être prolongé par un dispositif d'accès aux quais des stations, dont les dimensions sont les mêmes que celle du cheminement et dont les marches d'escalier à franchir le cas échéant ne dépassent pas 0,21 mètre dans un plan vertical.

Article Annexe 1

—

80527 Méneslies ; 80530 Méricourt-l'Abbé ; 80533 Mers-les-Bains ; 80542 Mesnil-Saint-Nicaise ; 80546 Miannay ; 80557 Estrées-Mons ; 80560 Montauban-de-Picardie ; 80561 Montdidier ; 80570 Moreuil ; 80574 Mouflers ; 80585 Nesle ; 80595 La Neuville-Sire-Bernard

Article Annexe I

—

constituer une superficie permettant un usage normal du bien Maison forestière des 4 Frères Signy-l'Abbaye H 270, H 271 en partie Maison forestière de la Platelle Les Hautes rivieres A 132 en partie, A 134, A 161 en partie Maison forestière Champ Bernard

LEGIARTI000049878432

—

Altitude minimale de sécurité : altitude assurant une marge de franchissement d'obstacle spécifiée dans une portion d'espace déterminée. Altitude press

Article ANNEXE 3

—

GRAND EST 673 670797778 670797760 EHPAD LES COQUELICOTS PA 750,00 750,00 GRAND EST 682 680004488 EHPAD RESIDENCE LES VIOLETTES PA 5 254,74 5 254,74 GRAND EST 682 680020138 FAM DE BARTENHEIM PH 2 792,02 2 792,02 AURA 69070 690023809 EHPAD CLAUDE BERNARD

Page 18 · 357 résultats

← Précédent