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390 résultats pour « Bourges Me Garnier »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe I (suite)

—

Bibliothèque départementale de prêt 1 Vaucluse Bibliothèque municipale d'Avignon 6 Bibliothèque municipale d'Orange 2 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Rhône-Alpes Ain Bibliothèque municipale de Bourg-en-Bresse

Article Annexe

—

Détachement du matériel de Bourges (Cher). Détachement du contrôle technique du matériel de Metz (Moselle). Détachement spécial du génie d'Apt (Vaucluse). Détachement spécial du génie de Bastia (Haute-Corse).

Article Annexe I

—

Marmandais Rs 60 Monbazillac B 27 Rosette B 50 Bordeaux R 55 Bordeaux supérieur R 53 Bordeaux Clairet R 55 Bordeaux rosé Rs 55 Côtes Côtes de Castillon R 51 Premières Côtes de Blaye R 51 Blaye R 47 Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg

Article Annexe Ib

—

- Article à garnir. - Fournitures, garnitures diverses. - Matériels de garniture. - Fiche technique, prototype ou modèle. - Contraintes de délais et de qualité. - Consignes relatives à l'hygiène, la sécurité, l'ergonomie et la sauvegarde de l'environnement

Article ANNEXE

—

Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article Annexe 1

—

Le Bourg, 35133 La Selle-en-Luitré. 10273 1er juillet 2008 CUMA de Plougras.

Article ANNEXE

—

Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067) ; Blanchefosse-et-Bay (08069) ; Blombay (08071) ; Bogny-sur-Meuse (08081) ; Bossus-lès-Rumigny (08073) ; Bouconville (08074) ; Boult-aux-Bois (08075) ; Boulzicourt (08076) ; Bourcq (08077) ; Bourg-Fidèle

Article 1

—

-Académie d'Orléans-Tours CROUS D'ORLÉANS-TOURS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Cher (18) Bourges 1 Loiret (45) Orléans 1 Indre-et-Loire (37) Tours 7 Sous-total agent d'astreinte H24 9

LEGIARTI000045166920

—

LIBELLE BUDGET ELIGIBLE CODIQUE TRESORERIE DOTATION VOLET 1 SPIC BUDGET PRINCIPAL OU COLLECTIVITE DE RATTACHEMENT SIRET BUDGET PRINCIPAL OU LIBELLE BUDGET BENEFICIAIRE SIRET BUDGET BENEFICIAIRE 001 21010053300434 PARC STATIONNEMENT BOURG

Article ANNEXE

—

93) : 16 décembre 1993 : 1 000 000 : : Blanquefort (33) : 15 décembre 1993 : 20 000 : : Blois (41) : 19 novembre 1993 : 10 000 : : Bois-Guillaume (76) : 14 décembre 1993 : 20 000 : : Bourg-en-Bresse

Article 1

—

Ressort de la cour d'appel de Lyon Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse : 1. Tribunal de grande instance de Lyon : 1. Tribunal de grande instance de Saint-Etienne : 1. Tribunal d'instance de Lyon : 1.

Article TABLEAU A

—

Hôtel garni (Maître d'), tenant un restaurant à la carte. Houblon (Marchand de) en gros. Hydromel (Fabricant et marchand d'). Imprimeur-libraire. Imprimeur typographe. Jambons (Marchand expéditeur de). Joaillier (Marchand), n'ayant point d'atelier.

Article Annexe 2

—

FR221 Aisne. 02002 Achery ; 02006 Aisonville-et-Bernoville ; 02013 Amifontaine ; 02014 Amigny-Rouy ; 02016 Andelain ; 02029 Attilly ; 02049 Barisis ; 02058 Beaurieux ; 02064 Belleu ; 02077 Berzy-le-Sec ; 02106 Bourg-et-Comin ; 02110 Braine ; 02160

Article (39 à 44)

—

D 201 D 1082 L'ETRAT N 88 LA RICAMARIE 42 D 207 N 7 MABLY D 504 LE COTEAU 42 D 4 Extrémité MAIZILLY Extrémité MAIZILLY 42 D 503 D 1086 MALLEVAL D 1082 BOURG-ARGENTAL

LEGIARTI000029523754

—

Thiébauménil (54) N 4 Pontault-Combault (77) N 104 N 44 Vitry-le-François (51) N 4 Toul (54) A 31 N 44 Vitry-en-Perthois (51) N 406 Créteil (94) A 86 N 19 Bonneuil-sur-Marne (94) N 520 Verneuil-sur-Vienne (87) N 141 A 20 Limoges (87) N 532 Bourg-de-Péage

LEGIARTI000026790432

—

Loges Marchis ― Louvigné du Désert) à la confluence avec le cours d'eau principal : [I91-0400] L'Airon BAIE DU MONT ST MICHEL I9165700 Ruisseau de Macherel De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I9165000] Ruisseau de Bois Garnier

LEGIARTI000029309367

—

Régional 4 CTR Cour d'appel d'Angers Régional 4 CTR Cour d' appel de Basse-Terre Régional 4 CTR Cour d'appel de Bastia Régional 4 CTR Cour d'appel de Besançon Régional 4 CTR Cour d'appel de Bordeaux Régional 5 CTR Cour d'appel de Bourges

Article Annexe I

—

2,00 BORDEAUX CLAIRET R 1,00 CÔTES DE CASTILLON R 1,00 PREMIÈRES CÔTES DE BLAYE R 1,00 B 2,00 BLAYE R 1,00 B 2,00 BORDEAUX CÔTES DE FRANCS R 1,00 BORDEAUX CÔTES DE FRANCS SEC B 2,00 BOURG

LEGIARTI000049827483

—

Ecole nationale supérieure d'art de Bourges. Ecole nationale supérieure d'art de Cergy. Ecole nationale supérieure d'art de Dijon. Ecole nationale supérieure d'art et de design de Limoges. Ecole nationale supérieure d'art de Nancy.

Article Annexe

—

Département de Saône-et-Loire (71) Amanzé, Anglure-sous-Dun, Anzy-le-Duc, Artaix, Ballore, Baron, Baudemont, Baugy, Beaubery, Bergesserin, Bissy-sur-Fley, Les Bizots, Blanzy, Bois-Sainte-Marie, La Boulaye, Bourbon-Lancy, Bourg-le-Comte, Brandon, Le Breuil

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