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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
60794bb69ba5988459c43b06
7 décembre 1977
7 décembre 1977
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE BOYER, LOCATAIRE DE LOCAUX COMMERCIAUX, LES A SOUS-LOUES A LA SOCIETE DES TRANSPORTS DU CENTRE EN VIOLATION DE L'INTERDICTION
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00101
28 janvier 2014
28 janvier 2014
que la société Redoules Palmi'Frais (société Redoules) a été mise en redressement puis liquidation judiciaires les 12 avril et 31 mai 2002 ; que le liquidateur a assigné la société CCA Périgord Les Bories
Source officielle2e Chambre
60364902174c6baa7a4c8c29
19 novembre 2015
19 novembre 2015
Toutefois, il n'est pas démontré que cet avoir aurait été émis par la société BOYS LOGISTIC puisqu'il ne figure pas dans sa comptabilité comme tous les autres avoirs.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301308
5 novembre 2013
5 novembre 2013
à l'égard de la société Boyer et condamner cette dernière au paiement de dommages et intérêts ; que la société Boyer a formé des demandes reconventionnelles dont le paiement du solde du prix ; Sur le
Source officielleCour d'Appel
6253cc2abd3db21cbdd8f51b
14 février 2012
14 février 2012
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS et PROCÉDURE En 1998, la SCI La Borie a confié à la Société d'exploitation des établissements Lionel X...
Source officielleChambre des REFERES
68f69cbaf444f3ad06a59d16
9 octobre 2025
9 octobre 2025
RIEUX AUTOMOBILES PHILIPPE BOYERE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de VANNES, sous le n° 488.022.559 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Rendue le NEUF OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ ENTRE Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2500251_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Par décision implicite de rejet née du silence gardé de l'administration, l'Ehpad Alexis Boyer a rejeté cette demande.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-10883
2 février 2016
2 février 2016
that the maternal family had a negative influence on the boys.
Source officielleChambre civile 1-1
65b0c1e98d0ccf000877e7f9
23 janvier 2024
23 janvier 2024
BOYER C/ Société ALLIANZ IARD ...
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2404916_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
C..., représentés par Me Boyle, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 30 septembre 2024 par lequel le préfet de l’Eure a refusé de leur délivrer un formulaire de demande d'admission au
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209015_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
dispositions de l'article R. 531-1 du code de justice administrative, de prescrire le constat judiciaire contradictoire des désordres affectant le sol du chapiteau VIP du stade Mangin situé rue des Boires
Source officielleChambre 3-1
6364ba21e405357f749ea4a0
3 novembre 2022
3 novembre 2022
la facturation complémentaire, ni une facturation automatique Elle conteste le compte fait par la société BOYS LOGISTIC au titre des kilomètres effectués.
Source officielleCour d'Appel
6253c83bbd3db21cbdd84aaf
26 novembre 1998
26 novembre 1998
Pour l'exécution de cette mission, la société GEFCO s'est adressée à la société TRANSPORTS BOUR à qui il n'est pas contesté qu'elle a transmis les instructions reçues.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2501944_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Boyle, avocat de M.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-111123
18 avril 2012
18 avril 2012
Both of the parents had custody rights in respect of the boy.
Source officielleCabinet D
66235acdaec0e60008fe99dd
11 avril 2024
11 avril 2024
[L] [J] ; Condamné la SARL BOYER à payer à M.
Source officiellejuge unique (5)
DTA_2502092_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En l’espèce, le préfet n’allègue pas avoir engagé des frais pour réparer des dommages au domaine public qui auraient été commis par la société Luut De Boer Beheer B.V.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000008004895
5 mai 1999
5 mai 1999
Article 2 : La requête présentée par la SCI "Le Clos Boyer"devant la cour administrative d'appel de Lyon est rejetée.
Source officielle2ème chambre
DTA_2010333_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Dans ces circonstances, la société Michel Borie Distribution n’établit pas un préjudice commercial anormal et spécial.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-109472
6 janvier 2012
6 janvier 2012
The boy was mentally well. He quickly adapted to the new environment.
Source officiellePage 18 sur 1068