Briquet, président, - et les conclusions de M. Maleyre, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Violle, avocat de la requérante.

du président de la Chambre sociale du 29 septembre 2003 ; Sur le moyen unique : Attendu, selon les arrêts attaqués (Lyon, 30 juin 2003), que la société Feudor, qui appartenait à la division briquets

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 15 décembre 1986), que la société Briqueteries Joly, par une décision de la cour d'appel de Douai du 13 juillet 1983, a été condamnée à payer à M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TUILERIE et BRIQUETERIE DU COMMINGES, société à responsabilité limitée dont le siège social

La SARL Société nouvelle briqueterie de Martinique (SNBM) exerce une activité de fabrication de briques, tuiles et produits de construction en terre cuite.

DE LA PRESCRIPTION DE L'ACTION, ALORS, SELON LE POURVOI, QUE, D'UNE PART, EN MATIERE SOMMAIRE, LES CONCLUSIONS PEUVENT ETRE DEPOSEES JUSQU'A LA CLOTURE DES DEBATS, DE SORTE QUE LA NOTE DEPOSEE PAR BRIQUEU

RÈGLES DE PROCÉDURE CONTENTIEUSE SPÉCIALES. - OBLIGATION DE RESPECTER LE CARACTÈRE CONTRADICTOIRE DE LA PROCÉDURE, MALGRÉ LA BRIÈVETÉ DU DÉLAI IMPARTI AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF POUR STATUER.

Briquet, magistrat désigné, - et les observations de M. B..., représentant le préfet de la Marne, qui confirme ses écritures.

Briquet, magistrat désigné, - et les observations de M. C..., représentant le préfet de la Marne, qui confirme ses écritures.

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Joannopoulos, avocat de l'association EPLP, de Mme A, représentant la commune de Nouméa

Briquet, premier conseiller, - les conclusions de Mme Peuvrel, rapporteure publique, - et les observations de Me Guépy, avocat de la province Nord. Considérant ce qui suit : 1.

D... le jour de sa visite "pour un montant respectif de 36.480 F pour le règlement de 14 camions de 32 palettes de briquettes de charbon de bois payables à 35 jours à partir de la date d'expédition".

X..., salarié de la société Eurial Poitouraine (la société), a été victime d'un accident du travail le 18 novembre 1997 ; qu'alors qu'il surveillait la chaîne d'emballage et de palettisation de briques

solliciter une expertise du fait de désordres de fragilité d’ossature de la façade arrière, d’absence de résistance mécanique du poteau porteur, d’humidité importante dans les caves, de dégradation de briques

X... a engagé des travaux qui se sont achevés dans le courant de l'été 2014 ; qu'un constat d'infraction aux termes duquel il s'agit d'une construction entièrement neuve en parpaings et briques, à usage

la brique, la commande des matériaux devra être réalisée en une seule fois.

Errol X..., demeurant ..., 2 / de la société Briqueterie de Sainte-Agathe, société en nom collectif, dont le siège est Sainte-Agathe-la-Bouteresse, 42130 Boën, défendeurs à la cassation ; La demanderesse