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516 résultats pour « Cécile BENOIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés civils

671001aefac14a1f31d950d8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

est sis [Adresse 11] représenté par Maître Mani MOAYED de la SCP RGM, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES SNC MARIANNE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benoît

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a8272a228119c90322312e

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Sur le fond, ils expliquent que la rente ne couvre que partiellement les besoins en tierce personne de [R] depuis l’âge de 15 ans.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67f5807ebbf04ef7857bfcc2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

AVIVA ASSURANCES immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° B306.522.665 prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY

Source officielle
CA

Chambre 3-1

69d8a683cdc6046d47bd873a

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

] [D] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed68d5cd4a8759ae622

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

à [Adresse 4] Exerçant sous l’enseigne GARAGE VV SPECIALISTE immatriculé au RCS d’ORLEANS sous le numéro 510 018 344 représenté par Me Caroline BOSCHER, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Me Cécile

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

67856760aaacbea0fe680f7f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Maître Cyril FABRE de la SELARL YDES Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #K0037 et Maître Anne-Valérie BENOIT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603311eed6893b83ec468998

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

PARIS, toque : A0840 INTIMEE SA ALTRAN TECHNOLOGIES La société ALTRAN TECHNOLOGIES vient aux droits de la société ALTRAN CIS [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 702 012 956 représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162700718eff35429d864ef

Appel

18 décembre 2013

18 décembre 2013

représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RÉCAMIER AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant assistée de Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616333cbf74a27a178b8431b

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

personne de son Directeur Général et tous Représentants légaux [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 10] représentées par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués près la Cour assistées de Me Cécile

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

677d7bf8b032d83cfd3e6fea

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

par son directeur en exercice la SAS FOLOHé IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

63cb93929c02507c9078df34

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

EGIS INTERNATIONAL C/ [L] [H] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20 JANVIER 2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me

Source officielle
TJ

Référés civils

670575af1296b51ba2b1c573

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

WAREMA FRANCE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par Maître Cécile LEFEBVRE, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176951255e24994fc3b9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Olivier LERIDON Me Laurent DEPUY Me François AXISA Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Sylvie ATTAL Me louis THEVENOT Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Cécile

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364d6429c3df04f589a5c7

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

APPELANT : Monsieur [F] [I] né le 24 Juillet 1976 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Benoit LANGLAIS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES : Madame

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

677f67a48c38f76f7830330f

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

au barreau de DOUAI, avocat postulant Représentée par Me Stephan FARINA, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant INTIMÉE : Mme [V] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cécile

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

65c3d953c432ce7d11a6cb48

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Portalis 352J-W-B7E-CSFOI N° MINUTE : Assignation du : 26 Mars 2020 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société MB MYRON [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Benoît

Source officielle
CA

1ere Chambre

5fd8763b92574b2eb06638cc

Appel

8 décembre 2020

8 décembre 2020

né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Bénédicte MORLAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163f651c5e1c13d83dae33a

Appel

25 novembre 2009

25 novembre 2009

[Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Pierre CYCMAN, avocat au barreau de PARIS, A141 INTIMÉE CORSE AIR INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cécile

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6352379a8c924eadffcc49d8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

à la Cour : Jugement du 22 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 14/13013 APPELANTS Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benoît

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 H

69693d87cdc6046d47706093

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

BUGEY ELECTRICITE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocats

Source officielle

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