CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés civils
671001aefac14a1f31d950d8
1 octobre 2024
est sis [Adresse 11] représenté par Maître Mani MOAYED de la SCP RGM, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSES SNC MARIANNE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benoît
Quatrième Chambre
65a8272a228119c90322312e
15 janvier 2024
Sur le fond, ils expliquent que la rente ne couvre que partiellement les besoins en tierce personne de [R] depuis l’âge de 15 ans.
1ère Chambre civile
67f5807ebbf04ef7857bfcc2
2 avril 2025
AVIVA ASSURANCES immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° B306.522.665 prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY
Chambre 3-1
69d8a683cdc6046d47bd873a
9 avril 2026
] [D] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-François PEDINIELLI de la SELARL BOSCO AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE et assisté de Me Benoît
Chambre 1- section A
67044ed68d5cd4a8759ae622
4 octobre 2024
à [Adresse 4] Exerçant sous l’enseigne GARAGE VV SPECIALISTE immatriculé au RCS d’ORLEANS sous le numéro 510 018 344 représenté par Me Caroline BOSCHER, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Me Cécile
9ème chambre 1ère section
67856760aaacbea0fe680f7f
13 janvier 2025
demeurant ensemble [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Maître Cyril FABRE de la SELARL YDES Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #K0037 et Maître Anne-Valérie BENOIT
Pôle 6 - Chambre 9
603311eed6893b83ec468998
4 octobre 2017
PARIS, toque : A0840 INTIMEE SA ALTRAN TECHNOLOGIES La société ALTRAN TECHNOLOGIES vient aux droits de la société ALTRAN CIS [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 702 012 956 représentée par Me Cécile
Pôle 5 - Chambre 3
6162700718eff35429d864ef
18 décembre 2013
représentants légaux, [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RÉCAMIER AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant assistée de Me Benoît
Pôle 2 - Chambre 5
616333cbf74a27a178b8431b
21 juin 2011
personne de son Directeur Général et tous Représentants légaux [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 10] représentées par la SCP ROBLIN CHAIX de LAVARENNE, avoués près la Cour assistées de Me Cécile
Chambre 3 cab 03 C
677d7bf8b032d83cfd3e6fea
7 janvier 2025
par son directeur en exercice la SAS FOLOHé IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par Maître Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocats au barreau de LYON
4eme Chambre Section 2
63cb93929c02507c9078df34
20 janvier 2023
EGIS INTERNATIONAL C/ [L] [H] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20 JANVIER 2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me
670575af1296b51ba2b1c573
WAREMA FRANCE, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par Maître Cécile LEFEBVRE, avocat au barreau de LYON (avocat postulant) et par Maître
1ere Chambre Section 1
67ee176951255e24994fc3b9
Grosse délivrée le 02/04/2025 à Me Olivier LERIDON Me Laurent DEPUY Me François AXISA Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Sylvie ATTAL Me louis THEVENOT Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Cécile
1ère Chambre
64364d6429c3df04f589a5c7
11 avril 2023
APPELANT : Monsieur [F] [I] né le 24 Juillet 1976 à [Localité 6] [Adresse 5] [Localité 3] ayant pour avocat Me Benoit LANGLAIS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMES : Madame
Chambre Sociale-Section 1
677f67a48c38f76f7830330f
8 janvier 2025
au barreau de DOUAI, avocat postulant Représentée par Me Stephan FARINA, avocat au barreau de LILLE, avocat plaidant INTIMÉE : Mme [V] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Cécile
8ème chambre 1ère section
65c3d953c432ce7d11a6cb48
30 janvier 2024
Portalis 352J-W-B7E-CSFOI N° MINUTE : Assignation du : 26 Mars 2020 JUGEMENT rendu le 30 Janvier 2024 DEMANDERESSE Société MB MYRON [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Benoît
1ere Chambre
5fd8763b92574b2eb06638cc
8 décembre 2020
né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Me Bénédicte MORLAT, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant et plaidant par Me Cécile
6163f651c5e1c13d83dae33a
25 novembre 2009
[Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Pierre CYCMAN, avocat au barreau de PARIS, A141 INTIMÉE CORSE AIR INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Cécile
Pôle 6 - Chambre 5
6352379a8c924eadffcc49d8
20 octobre 2022
à la Cour : Jugement du 22 Mai 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° F 14/13013 APPELANTS Monsieur [R] [C] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Benoît
Chambre 10 cab 10 H
69693d87cdc6046d47706093
12 janvier 2026
BUGEY ELECTRICITE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 20] représentée par Maître Corinne BENOIT-REFFAY de la SCP REFFAY ET ASSOCIÉS, avocats
Page 18 sur 26