Camille Pascal, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Béatrice Bourgeois-Machureau, rapporteur public ; 1.

Camille Bernard, conseiller le plus ancien faisant fonctions de président, Mme Crédeville, conseiller référendaire rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Il peut, même d’office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu’il n’y a lieu à condamnation.

Il peut, même d'office, pour des raisons tirées des mêmes considérations, dire qu'il n'y a lieu à condamnation.

Mustapha X... a été embauché le 5 septembre 2008 par la sarl Cami, dont le gérant était M.

PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituée à l'audience par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

mal fondé ; L’en débouter ; Dire et juger en premier ressort.

Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Camille BESSON ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Camille BESSON ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Camille BESSON ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Camille BESSON ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

Greffières, lors des débats : Madame Figen HOKE et Madame Camille BESSON ARRET : - Contradictoire, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE L’AIN Copie le à - Me Amandine LIGEROT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRÉSIDENT : Arnaud DRAGON ASSESSEUR EMPLOYEUR : [D] [R] ASSESSEUR SALARIÉ : [P] [E] GREFFIER : Camille

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT CINQ MAI DEUX MILLE SEIZE AVANT DIRE DROIT APPELANTS : M. Paul François X...

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de Picardie, Amiens (Somme) ..., dans l'affaire opposant : La société à responsabilité limitée CAILLE

DE MIDI PYRENEES, [Adresse 1] représenté(e) par MORETTO Christophe, Avocat plaidant, VITRAC Alexandra, Avocat correspondant DEFENDEUR(S) : [B] [J], [Adresse 2] [Adresse 3] représentés par PASTRE Camille

Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE MONTBELIARD PARTIES EN CAUSE : Monsieur [I] [F] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 9] ([Localité 6]) demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Camille

Portalis DBWH-W-B7H-GJD5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE Chambre Civile 2 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT ********* Juge de la mise en état : Stéphane THEVENARD, Greffier : Camille

[W] [T], GREFFIER : Mme Camille POURTAL PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [M] [J] [Adresse 4] [Adresse 8] [Adresse 9] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Manon VIALLE, avocat au barreau