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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60950
18 juillet 2024
18 juillet 2024
SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Françoise Saget et autres Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 60950 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60753
6 juin 2024
6 juin 2024
[F] et autres Ordonnance : 60753 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
le 25 Mai 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT Section : E N° RG : F 20/01557 Copies certifiées conforme et exécutoires délivrées à : Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d96
27 octobre 2017
27 octobre 2017
né le 19 Août 1943 à Carcassonne (11000) demeurant 7, rue Las Cases-75007 PARIS Représenté par Me Philippe RENAUD de la SCP SCP D'AVOCATS RENAUD ROUSTAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0139
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR50304
29 février 2024
29 février 2024
[B] et autres Ordonnance : 50304 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50905
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Bendel-Vasseur, Ghnassia Défendeur(s) : la société Heineken entreprise et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Ordonnance : 50905 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024390193
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Jean-Philippe Thiellay, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Peignot, Garreau, avocat de M.
Source officielle1ère Chambre
6835590897f10c3332186371
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre [Localité 7] Tél [XXXXXXXX01] N°24/160 N° RG 24/00125 - N° Portalis DBVV-V-B7I-IXJG Nous, Caroline FAURE, Présidente de chambre, assistée de ETCHEBEST
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
60351ae7bc5eae4638fb1eb3
17 juin 2016
17 juin 2016
Par acte du 3 septembre 2009, la société Caroline Excelsior Hôtel a fait citer M. [X] [W] en validation de congé et expulsion.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7fbd3db21cbdd8b2dd
31 mars 2008
31 mars 2008
c / Caroline Y...
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69d759d3cdc6046d479e384f
7 avril 2026
7 avril 2026
Le présent jugement a été signé par Monsieur Philippe GAUDRIE, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleciv3
613721cacd580146773f755b
27 janvier 1993
27 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Caroline X..., demeurant anciennement 22/21, G...
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64a9000e03029105dbedc37b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
D'APPEL DE RENNES N° 153/2023 - N° RG 23/00327 - N° Portalis DBVL-V-B7H-T4RD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Philippe
Source officielleCour d'Appel
Pierre Xc/Corinne Y
6253ca7fbd3db21cbdd8b2de
3 avril 2008
3 avril 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX SIXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- CL ARRÊT DU : 03 AVRIL 2008 (Rédacteur : Philippe GUENARD, Conseiller) No de rôle : 07/02941 Pierre
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5bedbcdc6046d47afa41e
8 avril 2025
8 avril 2025
demanderesses représentées par Maître Thibaud LE GALLOU Avocat [Adresse 3], substitué à l'audience par Maître Marie-Anne BADE * ET - La SARL 6D HOLDING [Adresse 4] défenderesse comparant par Maître Caroline
Source officielle3e chambre sociale
69d899c8cdc6046d47bc6917
9 avril 2026
9 avril 2026
[L] [H] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Caroline ANEGAS, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE LA CPAM DES PO [Adresse 2] [Localité 2] Le NEUF AVRIL DEUX MILLE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50861
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[HT] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Bouygues immobilier et autre Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe Caston Ordonnance
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69f1d3c0cdc6046d47f296c7
27 avril 2026
27 avril 2026
rôle : 2026001511 JUGEMENT DU 27 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sàrl VIGNOBLES MALPERTUIS Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab1a9ecdc6046d47c12947
7 avril 2025
7 avril 2025
. : 2024004467 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab1affcdc6046d47c12ed9
7 avril 2025
7 avril 2025
. : 2024004473 JUGEMENT DU 7 AVRIL 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président de chambre : Philippe GAUDRIE Juges : Eric DEWAELE et Stephen PAYAN GREFFE LORS DES DEBATS
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