plaignants et témoignent de la nature et de la gravité des coups portés, s'agissant notamment de Serge Y..., victime d'une fracture du nez ; qu'il est constant, tel que cela résulte, à cet égard, de la cassette-vidéo

introductifs cotés D 8 et D 15 du dossier ouvert sous le n° 92/06 ; "aux motifs que, dans ses réquisitoires, le procureur de la République avait visé les plaintes avec constitution de partie civile, la cassette

versés aux débats dans le cadre d'une procédure de divorce des éléments de preuve qui ont été obtenus par fraude ; qu'en se bornant à relever, pour refuser d'écarter des débats les photographies et cassettes

console chargée des opérations de saisies, validations et sauvegardes informatiques, le fait pour celle-ci de ne tenir aucun compte d'un message d'alerte apparu sur l'écran informatique signalant que la cassette

été refusée au groupe de plaignants, il convient d'en rechercher la cause et notamment s'il y a eu volonté discriminatoire ; qu'au vu des différents éléments - audition du personnel, examen de la cassette

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 mai 1992) que la société Socagef, dont l'activité est le commerce et l'affinage du fromage a donné en location, depuis 1971, une partie de ses caves

Selon l'expert judiciaire, il n'a pas la configuration technique d'une cuve, mais d'un sous-sol utilisable comme une cave avec deux portes et absence de raidissements verticaux en parois pour fortifier

X... devait attendre d'avoir l'accord du président de la Cave pour fixer un prix ferme et définitif à M.

agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2017 par la cour d'appel de Nîmes (4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Calvet

société L'Ile des médias, qui avait réalisé la transcription de la sténotypie du procès ; qu'estimant devoir démontrer l'inexactitude de la transcription de son témoignage par la production d'une cassette

(Vaucluse), 9 ) de la société SCAC, dont le siège social est ..., parc d'activités des Bellevues, BP. 61, à Cergy Pontoise (Val d'Oise), 10 ) de la société des transports Carette, dont le siège social

l'arrêt attaqué a déclaré Pierre Y... coupable de complicité du délit de tromperie sur la qualité d'une marchandise, commis par Jean-Marc X... au préjudice du syndicat de défense du cru Banyuls et de la cave

troubler l'ordre public par l'intimidation ou la terreur, l'aide et l'assistance étant caractérisé par la fourniture d'un local servant de lieu de réunion, par la mise à disposition de documents et de cassettes

maximales et des écarts-types des notes de droit administratif du semestre 3 et du semestre 4 de Licence 2 du CAVEJ, attribuées sous la direction du professeur X.

l'enfant A D dans l'une de ses écoles publiques pour l'année scolaire 2025/2026 ; 2) d'enjoindre au maire de la commune de Cahors d'inscrire provisoirement son enfant au sein du groupe scolaire Jean Calvet

éléments ; Attendu que, pour limiter à la somme de cent euros, représentant le coût du seul tronçonnage de la partie haute de la cloison, la réparation au titre des travaux de remise en état de la cave

CAVET et de la société IMERYS.

que les dommages aux corps de véhicules terrestres à moteur, ouvrent droit à la garantie de l'assuré contre les effets des catastrophes naturelles, dont ceux des affaissements de terrain dus à des cavités

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à l'Hôtel de Ville, Le Cannet (Alpes-Maritimes), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le

d'explication ; qu'il ne suggère aucun autre coupable possible à des faits avérés subis par l'enfant alors même qu'il vivait avec elle ; que par ailleurs il a été mis en lumière qu'il visionnait des cassettes