Babski, premier conseiller faisant fonction de président, -Mme Jaur, première conseillère, -Mme Célino, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les conclusions de Mme Courtois, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Paganel, président, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 mai 2024. La rapporteure, Signé C.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Délibéré après l'audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Hamon, présidente, Mme Bergerat, première conseillère, Mme Célino, première conseillère.

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Célino, première conseillère, - et les observations de Me Fourdan, avocate de Mme B....

Le président du tribunal a désigné Mme Célino en application de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Le rapport de Mme Célino a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

2.34pt; display:inline-block } .sB0967B17 { width:183.94pt; display:inline-block } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 9971/08 Ali ÇELİK

Satılmış Kaya, Mehmet Topal, Arşak Köçekoğlu [3] , Süha Pelitözü, Mevlüt Dirice, Kadir Ateş, Ihsan Kayaal, Yahya Kayaal et Yurdasalan Kayaal ainsi que M mes Aysel Akmansayar, Hatice Gevrek et Gülser Çelik

Paganel, président, Mme Célino, première conseillère, Mme Barre, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er mars 2024. Le président-rapporteur, Signé M.

syndicat CGT est intervenu à l'instance ; Sur le moyen unique : Sur la recevabilité du moyen, contestée par la défense : Attendu que pour s'opposer au moyen, les sociétés International Paper et Celimo

ce bâtiment, notamment des désordres l'affectant et, le cas échéant, de l'état du bâtiment mitoyen situé sur la parcelle cadastrée section AA N°159 au 13 rue du Général Richard, appartenant à la SCI Celial

Délibéré après l’audience du 6 novembre 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Hamon, présidente, - Mme Célino, première conseillère, - Mme Barre, conseillère.

width:207.46pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .s60570E66 { width:233.81pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION Application no. 43917/98 by Ziya ÇELİK

Ballıkaya Çelik et M.   Çelik, avocats à Istanbul. Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent. 3.

    En ce qui concerne les requérants Fatma Demirtaş, Onur Karakaş, Avni Can Okur, Ufuk Pektaş, Pınar Hocaoğulları, Meral Çelik et Hasan Çelik 10.

Türkiye 14/06/2023 İsmail AKUÇ 1973 Turkish   25563/23 Çelik v. Türkiye 12/06/2023 Eren ÇELİK 1991 Istanbul Turkish   25604/23 Şimşek v.

avoid; page-break-after:avoid } .sBCAF7996 { width:142.27pt; display:inline-block } .s1314FE4B { width:196.28pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 43547/06 présentée par Pınar ÇELİK