maladie (CPAM) du Cher, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 10 avril 2015 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Carrefour Supply Chain

Enfin, il est établi par les photographies produites qu'une chaîne est présente sur ledit chemin ainsi qu'un panneau d'interdiction d'accès portant la mention propriété privée.

par la société Multithématiques en qualité de réalisateur bandes-annonces à compter du 5 septembre 2007 et jusqu'au 22 août 2013 dans le cadre de contrats à durée déterminée successifs pour la chaîne

[L], gérant de la société [L], s'est porté avaliste d'une chaîne de lettres de change tirées sur cette société au bénéfice de la société Brossette, son fournisseur.

formé le pourvoi n° D 21-24.743 contre l'arrêt rendu le 29 septembre 2021 par la cour d'appel de Rennes (9e chambre sécurité sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Carrefour Supply Chain

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 octobre 2017, à la suite du refus opposé par la ministre des armées à sa demande de communication de l'intégralité des avis motivés de la chaîne

du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 février 1989), que la société Dujardin-Montbard-Somenor (DMS) chargée, par la société Usinor, de la construction d'une chaine

Y... a introduit une action déclaratoire de nationalité sur le fondement de l'article 18 du code civil, en invoquant une chaîne de filiation avec Amar Z..., admis à la qualité de citoyen français par décret

sur sa demande, hors de cause la société CIAM ; Attendu, selon l'arrêt partiellement confirmatif attaqué, que la société Rémy équipement (la société Rémy) a construit pour la société Fruival une chaîne

contrôle de l'agent verbalisateur n'était pas supérieure à 800 mètres ne mérite pas davantage d'être retenu, les renseignements relatifs à l'implantation du cinémomètre (A 81, PK 200, commune de Joué-en-Charnie

X..., agriculteur, a eu le pied droit sectionné par la chaîne d'entraînement d'une moissonneuse-batteuse, qui fonctionnait en poste fixe, les épis glissant d'un tombereau sur les becs cueilleurs de la

[H] a été engagé par la société Carrefour Supply Chain (la société). Il occupait, en dernier lieu, le poste d'employé de restaurant. 2.

Le 23 février 2024, a été diffusé sur une chaîne de télévision un reportage contenant plusieurs scènes de cette opération de police. 4.

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 22 novembre 2024), Mme [Q] a été engagée par la société Manpower France et mise à disposition de la société Carrefour supply chain suivant plusieurs contrats de mission

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Chanis par les sociétés ITM Entreprises et Inige

pleine santé et avec toutes vos forces, et si un imam entre en prison, il y aura un autre qui viendra ; mais avez-vous vu des pays, des pays qui tremblent et s'agitent à cause d'un homme infirme sur la chaise

une personne morale qui est propriétaire de ces biens ou droits ou détentrice d'une participation dans une troisième personne morale, elle-même propriétaire des biens ou droits ou interposée dans la chaîne

normal sans majoration"; qu'en l'espèce, l'employeur faisait valoir dans ses conclusions que la notion de "rythme ou cadence imposés collectivement" ne peut s'entendre que d'une organisation à la chaîne