CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

7 028 résultats pour « Constant LAMBERT »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01531

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 31 octobre 2013), que des salariés de la société Lamberet Constructions Isothermes (LCI), dont

Source officielle
CC

soc

6137232dcd5801467740673d

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Brissier, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société SLAB, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055bf

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Martin, avocat général, Mme Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Electro Banque

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055c0

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Electro banque

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e82

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les observations de la SCP Delaporte et Briard, avocat de la société Electro banque

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740761b

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

Rouquayrol de Boisse, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barberot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Peignot

Source officielle
CA

Chambre pôle social

68fb977f11af6ba0065f3a24

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

avocat au barreau de CLERMONT-FERRANT suppléant Me Jean-Louis DESCHAMPS, avocat au barreau de MOULINS APPELANTE ET : S.A.S.U. [15] ([14]) [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Anne LAMBERT

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22VE00495_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

Mme B C est associée à 71,4 % et gérante de la société civile immobilière (SCI) Le Vaumurier de Saint-Lambert, société de personnes qui a réalisé une importante opération de réhabilitation d'un ancien

Source officielle
CC

civ3

60794bba9ba5988459c43c86

Cassation

1 février 1978

1 février 1978

A PIERREFITTE (DEVENUE DEPUIS SOCIETE LES FAUVETTES) POUR UN PRIX PAYABLE PARTIE COMPTANT ET PARTIE A TERME ; QUE, TOUJOURS LE 2 MARS 1960, PAR UN ACTE SOUS SEING PRIVE, CASTIN, AGISSANT POUR LE COMPTE

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e33

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

faits qui lui étaient reprochés et l'a condamné à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis, 50 000 francs d'amende et ordonné la remise en état des lieux ; "aux motifs que les faits étant constants

Source officielle
CC

soc

61372343cd58014677407823

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Boinot, Mme Duval-Arnould, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372316cd58014677405439

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

Joinet, premier avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137230acd58014677404ab5

Cassation

3 juin 1998

3 juin 1998

Lyon-Caen, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248cd

Cassation

9 juin 2004

9 juin 2004

et corroborées par les examens médicaux pratiqués sur elle, ainsi que par les témoins et les constatations de la police, qu'une dénonciation mensongère est exclue comme incompatible avec les relations

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf47

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

LAMBREY, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67fd534be85d0474bddb4fac

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

12 janvier 2024 (Articles 394 et 395 du code de procédure civile) Dans l'affaire opposant : Syndicat Des Copropriétaires de l’ IMMEUBLE SIS [Adresse 1], Représenté par son syndic le CABINET SAINT LAMBERT

Source officielle
CC

soc

6137232fcd58014677406852

Cassation

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Martin, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Pams-Tatu, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

61372309cd580146774049bf

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137231fcd58014677405b20

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372325cd58014677405fe9

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Terrail, avocat général, Mlle Lambert, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Boinot, conseiller référendaire, les conclusions de M.

Source officielle

Page 18 sur 352

← PrécédentSuivant →