CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 708 résultats pour « Corinne Cano »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101168

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101169

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101170

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101171

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101172

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101173

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101174

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101175

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101176

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101177

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101178

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101180

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101181

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101182

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Avel, conseillers, Mme Canas, M. Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2505704_20251021

Administratif

21 octobre 2025

21 octobre 2025

1°) la décharge des cotisations de taxe d’habitation auxquelles il a été assujetti au titre des années 2023 et 2024, concernant un logement dont il est propriétaire au Cannet, 1634 chemin des collines

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

68f07d9fbfd83326c70637b1

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

[Y] [R], à savoir un cancer broncho-pulmonaire primitif, a un caractère professionnel, - dit que la société MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN avait ou aurait dû avoir conscience du danger

Source officielle
CA

TARIFICATION

6700d6d6836fac7141b7e896

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Clotilde MICHELET, avocat au barreau de PARIS, substituant Me Corinne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3e0

Appel

7 juin 2011

7 juin 2011

"-... 06400 CANNES représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me CORRIN, avocat au barreau de PARIS INTIMES : Madame Jeanne A... veuve X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2500723_20250219

Administratif

19 février 2025

19 février 2025

d'urgence est remplie compte tenu de la vulnérabilité de sa famille, avec deux enfants mineurs de 14 et 12 ans ; elle a, ainsi que son époux, la qualité de travailleur handicapé et est atteinte d'un cancer

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000034076419

Admin. suprême

22 février 2017

22 février 2017

loups au sens de l'arrêté du 15 mai 2013 fixant les conditions et limites dans lesquelles les dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis

Source officielle

Page 18 sur 86

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC10 résultats

Journal officiel
Radiations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

12/05/2022

Voir →

Créations

Parenthèse Savoyarde, CANO, Angeline, Corinne, Yvette

SIREN 898899364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

11/05/2021

Voir →

Créations

CO'NATUR'ELLE, CANO, Corinne, Emilienne

SIREN 328049085GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

13/12/2019

Voir →

Ventes et cessions

TOURISME LOISIRS CULTURE dite TLC Vacances (Non inscrite au Rcs), GOUBET, CANONNE, Hervé, Noël, Pierre, Corinne, Nicole, Chantal, GOUBET (non inscrite au Rcs)

SIREN 338626492GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAHORS

Acte authentique du 11.02.2016 délai d'oppostion : dix jours Pas de capital (association loi 1901)

19/07/2016

Voir →

Créations

FULL FASHION, CANONNE, Corinne

SIREN 520876707GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOUAI

14/04/2010

Voir →