de façon originale à la vie et à l'oeuvre d'Henry X..., grand-père du gérant du GFA ; qu'en statuant par de tels motifs, impropres à caractériser que l'usage du mot Altair, nom d'une étoile de la constellation

, crottes de chèvres sur le sol du parc, présence d'une machine à traite pour chèvres, entrepôts de filets pour les parcelles à chèvres ou à moutons) et habite personnellement le chalet dit de Costerg

pour la justice, 22-1 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995, 131-1 et s. du Code de procédure civile ; DONNONS injonction aux parties de rencontrer en présentiel ou en distanciel Mme [V] [M] Constellation

la justice, 22-1 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995, 131-1 et s. du Code de procédure civile ; DONNONS injonction aux parties de rencontrer en présentiel ou en distanciel Mme [Y] [M] Constellation

2016 ; - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 13 mai 2014, Google Spain SL, Google Inc. contre Agencia Espanola de Proteccion de Datos, Mario Costeja

La Providence-Zac de Dothémare 97139 LES ABYMES Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Félix COTELLON

Marianne F..., demeurant à Pena 2034 2.A, à Buenos-Ayres 1126 (Argentine), 6°) de Monsieur Michel F..., demeurant à Lobos 180 Milde CP 1875, à Buenos-Ayres (Argentine), 7°) de Madame veuve F... née CONSTELLA

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n° A 94-43.202 à P 94-43.214 formés par : 1°) Mme Josiane X..., demeurant "Les Constellations

A C, représenté par Maître Nicole Cotellon, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au titre de l'aide

APPELANT : Monsieur Michel X... ... 97139 LES ABYMES représenté par Me Michel BOCALY, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE, Me Félix COTTELLON, avocat plaidant, au barreau de GUADELOUPE

#Coswell SpA contre Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle.

Il est représenté devant la Cour par M es   Vincenzo Accardo et Domenico Condello, avocats à Reggio de Calabre.

Elle est représentée devant la Cour par M es   Giovanni Musolino et Domenico Condello, avocats à Reggio Calabria.

septembre et 8 décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE TOULOUSAINE DE TRAITEMENTS DE SURFACES, dont le siège est 3, rue Franz-Joseph-Strauss, zone AER O constellation

la justice, 22-1 de la loi n° 95-125 du 8 février 1995, 131-1 et s. du Code de procédure civile ; DONNONS injonction aux parties de rencontrer en présentiel ou en distanciel Mme [X] [E] Constellation

2016 ; - la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ; - l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 13 mai 2014, Google Spain SL, Google Inc. contre Agencia Espanola de Proteccion de Datos, Mario Costeja

pourvoi ; Condamne les consorts X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette les demandes des consorts X..., les condamne, ensemble, à payer à la société Constellation

[H] [T] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Nicole Colette COTELLON, avocat au barreau de Guadeloupe Saint-Martin Saint-Barthélemy (Toque 42) INTIMÉE : S.C.I.