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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ3
SCI Gard X... font grief à l'arrêt de déclarer leur actionc/M. Y
ECLI:FR:CCASS:2009:C301264
4 novembre 2009
4 novembre 2009
et 6 Croisette (les sociétés 5 et 6 Croisette), constituées sous l'empire de la loi du 28 juin 1938, ont chargé de la construction d'un immeuble M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210675
17 septembre 2020
17 septembre 2020
D... à son fils Q..., est matérialisée sur le croquis n°364 du 13 avril 1978 ; que cependant, sur ce croquis, le chiffre 8 est d'ores et déjà barré, et se trouvent matérialisées, en suite d'une division
Source officiellesoc
6079b2099ba5988459c556ad
22 mai 1974
22 mai 1974
DANS UNE FOSSE D'UN METRE DE PROFONDEUR D'UNE PRESSE D'UN POIDS DE 35 TONNES SOUS LAQUELLE ETAIENT AU FUR ET A MESURE PLACEES DES TRAVERSES, LORSQUE, PAR SUITE DE LA RUPTURE DE BOULONS DE FIXATION DU CROCHET
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62121b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
David CREQUIT, greffier.
Source officielleChambre 4-7
68d7734d299e16b8ad3253cc
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LA CROISETTE dans l'affaire ci-dessus référencée. Vu les conclusions adressées au greffe de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence le 25 Juin 2025 par Me Fabien CARLES, avocat de la S.A.S.
Source officielleChambre 4-7
68d7734d299e16b8ad3253ce
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LA CROISETTE dans l'affaire ci-dessus référencée. Vu les conclusions adressées au greffe de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence le 24 Juin 2025 par Me Fabien CARLES, avocat de la S.A.S.
Source officielle4e Section - Urgences
DTA_2304038_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
C occupe un logement dans la résidence Francis de Croisset.
Source officielle4e Section - Urgences
DTA_2304040_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
En outre, il résulte de l'instruction que Mme C occupe un logement dans la résidence Francis de Croisset depuis le 13 mars 2022.
Source officielle4e Section - Urgences
DTA_2304047_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
En outre, il résulte de l'instruction que Mme A C occupe un logement dans la résidence Francis de Croisset depuis le 1er septembre 2019.
Source officielle4e Section - Urgences
DTA_2304073_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
A du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Francis de Croisset " située au 8 rue Francis de Croisset dans le XVIIIème arrondissement ; 2°) d'enjoindre à M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2412442_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Article 3 : Les conclusions du SIAH des vallées du Croult et du petit Rosne présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellesoc
6079b0b09ba5988459c4f710
26 octobre 1978
26 octobre 1978
31 DECEMBRE 1947, LES ANNEES ANTERIEURES SONT PRISES EN CONSIDERATION, EN REMONTANT A PARTIR DE CETTE DATE JUSQU'A CONCURRENCE DE DIX ANNEES POUR LA DETERMINATION DU SALAIRE DE BASE ; ATTENDU QUE CROUZET
Source officielleciv1
61372409cd58014677411710
5 février 2002
5 février 2002
X..., propriétaire de bâtiments, a confié en 1988 à la société Ouvrans des travaux de couverture en ardoises, posées à l'aide de crochets inoxydables, type "Teintinox", de couleur noire ; que la société
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f536d
11 décembre 1991
11 décembre 1991
YY..., géomètre, la société Croizet-Pourty et Compagnie, entreprise de gros-oeuvre, M.
Source officielleciv1
613720becd580146773ee063
23 février 1988
23 février 1988
de l'engin, la société Caoma ; qu'elles font grief à l'arrêt de les avoir déboutées alors que, selon le moyen, d'une part, l'expert constate que, lors de l'accident, l'axe trop faible du linguet du crochet
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2206297_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
En l'espèce, l'administration a exercé son droit de reprise pour soumettre la société EURL Croset et Scie aux impositions litigieuses.
Source officielle1ère chambre
DTA_2201014_20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
C et autres, celles de Me Tardieu, suppléant Me Mariller, pour la commune de Crozet, et celles de Me Primus, suppléant, Me Soller-Couteaux, pour la société European Homes 164.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
651d0331fe8d588318c1afbc
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Lors du montage du crochet boule les 2 vis arrivent en butée dans la platine de l'attelage ce qui empêche tout blocage conforme du crochet boule.
Source officielleChambre 1-2
68676be1fdaf41a8356be6df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DÉFÉRÉ DU 03 JUILLET 2025 N°2025/412 Rôle N° RG 24/06494 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNBZV SAS COMPAGNIE D'INVESTISSEMENTCANNOISE SAS CROISETTE
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL02719_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Sanchez, cette dernière étant devenue depuis lors la société Crouzet Guiral.
Source officiellePage 18 sur 321