Le coulage avait débuté (environ 30 % de la dalle)’.

De plus, l'expert judiciaire a reçu mission de vérifier la résistance de la dalle par rapport aux contraintes imposées par le CCTP.

Y... a fait procéder à des travaux de pose d'une dalle au-dessus de la pièce du rez-de-chaussée appartenant à M.

(le syndicat) a assigné Mme X..., propriétaire du lot 6 de l'immeuble, afin qu'il lui soit ordonné d'évacuer les objets encombrants de la terrasse attenante à son appartement ainsi que les dalles de ciment

de platines, de pannes en tubes métalliques assemblées de chevrons longitudinaux, avec un bandeau périphérique et des cloisons séparatives entre pistes de lavage ; que cette structure métallique sur dalle

rejette les demandes du syndicat des copropriétaires et des copropriétaires au titre des désordres affectant le joint de dilatation du premier niveau de la Tour A, les planchers des buanderies et la dalle

Sur le moyen unique, pris en ses première, deuxième et quatrième branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 mai 2013), que la société Marbrerie azuréenne a commandé un lot de dalles

L'article 4.6 précise : " Essais de contrôle sur pavés et dalles.

La démolition et la reconstruction de la patinoire d'Epinal ont conduit les entreprises à poser une rambarde, une dalle chaude et une dalle froide.

Sur l'absence d'ajustement de la dalle avec les dimensions du bâtiment Le procès-verbal de constat du 30 novembre 2010 mentionne s'agissant de l'ajustement de la dalle avec les dimensions du bâtiment

Les travaux ont été réalisés mais, à cette occasion, l'entreprise ayant réalisé les travaux les a prévenus avoir constaté l'existence d'un vide sous la dalle de béton de l'habitation, la dalle de béton

remplacement du revêtement du sol à la société Saillant carrelage sous la maîtrise d'oeuvre de la société Capital création ; que, constatant que la chape était fissurée et soulevée par rapport à la dalle

béton et compte tenu des caractéristiques de la dalle de béton existante.

construction de la station service par la société SOCLAMA et, d'autre part, retenu souverainement, que la rupture de la soudure avait été provoquée par l'exécution en 1992 de travaux de découpage de la dalle

Joëlle, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 30 mars 1999, qui l'a condamnée, pour infractions à la règle du repos dominical, à 41 amendes de 2 000 francs

La Sarl JLS Construction s'est abstenue de solder le marché passé avec la Sas Ferreira Dalle qui a pris l'initiative de l'action en justice le 27 mars 2017.

Y..., sans rechercher si la nécessité de souder les dalles s'imposait en raison de la nature même des matériaux utilisés ou résultait de la destination particulière des lieux dont M.

En 2006, les travaux de réfection et mise aux normes n'étant toujours pas exécutés, les dames [I] ont saisi le juge des référés d'une nouvelle demande d'expertise et M.