DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que la société Chaussures Cendry fait grief à l'arrêt attaqué (Douai

Salah, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 19 décembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'association de malfaiteurs en vue de la préparation d'un

et financier, domicilié ... à Saint-André, (Nord), 2°) Mme Danielle X... épouse Y..., domiciliée ... à Saint-André, (Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1990 par la cour d'appel de Douai

italien a soulevé une exception d'incompétence au profit des tribunaux de Milan ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Italiana di Previdenza fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Teteghem (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1986 par la cour d'appel de Douai

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1986 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre, section C), au profit de Monsieur ERNEST X..., demeurant ...

le pourvoi formé par la société LE GENIE CIVILE DE LENS, SA, dont le siège est 95 174, avenue Van Pelt, à Lens (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Douai

septembre suivant, assigné en référé l'association gestionnaire aux fins de levée de cette restriction ; Attendu que M. et Mme X..., père et mère de l'enfant, font grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Douai

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), au profit : 1°/ de la Préservatrice foncière, dont le siège social est 1, cours Michelet, La

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 19 janvier 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M. Jean-Louis X..., demeurant ...

Paul X..., demeurant ..., 59520 Marquette, en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1995 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société Cibié, société anonyme, dont le siège est

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sadosky frère, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1996 par la cour d'appel de Douai

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie général accident, dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1990 par la cour d'appel de Douai

Colle, Henin-Beaumont (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1990 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de M.

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1998 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cathy X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1997 par la cour d'appel de Douai

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 avril 1997 par la cour d'appel de Douai (7e chambre), au profit de Mme Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1999 par la cour d'appel de Douai

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de la Caisse primaire d'assurance maladie de Lille, ...

X... était ingénieur de l'école de Douai, ce qui impliquait que sa compétence était supérieure à celle de M.