Michel Y..., 2 ) Mme Gisela A..., épouse Y..., demeurant ensemble "Le Ciel Bleu", quartier du Peras à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Michel Y..., 2 ) Mme Gisela A..., épouse Y..., demeurant ensemble "Le Ciel Bleu", quartier du Peras à Saint-Cyr-sur-Mer (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } .s23ADBB69 { font-size:6.67pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2007)122 [1] Exécution de l'arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme Gisela

régulièrement convoqué, absent non représenté DÉFENDEUR M [Z] [M] résidant au [Adresse 1] actuellement hospitalisé(e) au CENTRE HOSPITALIER [4] régulièrement convoqué(e), absent(e) et représenté(e) par Me Gisela

représenté DÉFENDEUR Monsieur [W] [F] [Adresse 6] [Localité 7] actuellement hospitalisé(e) au CENTRE HOSPITALIER DE [9] [Localité 7] régulièrement convoqué(e), absent(e) et représenté(e) par Me Gisela

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Judith DELTOUR, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près

Vu la requête, enregistrée le 25 février 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Gisèle X..., demeurant 5 place de l'Eglise à Simiane Collongue 13109 , et tendant à ce

L'AUTRE CO-AUTEUR DANS LA MESURE DE LA RESPONSABILITE DE CELUI-CI; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE LE CYCLOMOTEUR, PILOTE PAR DEMOISELLE ANNICK X..., AYANT POUR PASSAGERE SA SOEUR GISELE

Vu la requête, enregistrée le 29 mai 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Gisèle X..., demeurant H 2, square P.

Sévère B..., demeurant 50 Pas à Macouba (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 13 juillet 1990 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mme Gisèle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle, Renée Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 mars

Sixième Chambre ARRÊT R.G : 02/04011 Mme Gisèle X... Y.../ M. Eric Z... Mme Mariline A... divorcée Z... Mme Christine Z... épouse B... M. Philippe B... M. Frédéric Z... Mme Valérie C... épouse Z...

TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Daniel SAMOUELIAN, avocat au barreau de NIMES INTIMÉE : Madame Gisèle B...

Gisèle Andrée Y... René Emile Y... Jean Pierre Edouard Y... Isabelle Y... Rosette Z... veuve A... Bernard A... Franck A...

Gisèle, épouse Y..., agissant au nom de l'association dite Ligue européenne de défense des victimes de notaires, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bourges

19 Février 1981 à LYON (69) ... 20137 PORTO VECCHIO défaillante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 mars 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

Vu la requête, enregistrée le 6 juillet 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Gisèle C..., demeurant Labergement à Chatel-Moron (71510) ; Mme C... demande que le Conseil

la commission départementale des handicapés de la Vienne a confirmé la décision de la commission technique d'orientation et de reclassement professionnel en date du 26 janvier 1983, refusant à Mme Gisèle

la société Carrefour Bassens, dont le siège est à Chambéry (Savoie), rue Centrale, en cassation d'un jugement rendu le 8 juin 1990 par le tribunal d'instance de Chambéry, au profit : 1°/ de Mme Gisèle

Gisèle, Irène, née DEEGE, demeurant ... à Villefranche-sur-Mer (Alpes maritimes), en cassation d'une ordonnance rendue le 19 janvier 1984 par le juge de l'expropriation du département des Alpes maritimes