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387 résultats pour « Guimarand »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 3] 1973 à [Localité 8] (29) demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc8

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 1] 1977 à [Localité 8] (62) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc9

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 4] 1970 à [Localité 8] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

2ème Chambre

6901ad9c748a422ad953535f

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

plaidant, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [U] [G] né le 26 Mars 1959 à [Localité 8] (47) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle POULARD-CHOBLET de la SELARL GUIMARAES

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2caa942a604f5e935f5

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 9 mars 2023, prorogé au 13 Avril 2023 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme GUIMARAES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae33a9cdc6046d47fea92b

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La cause a été entendue à l'audience du 04 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Jean-Michel JAFFRIN, Président, * Monsieur Franck NARDI, Juge, * Monsieur David GUIMARD, Juge, assistés de

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fdaff16f9ac5a932a6771ad

Appel

26 avril 2019

26 avril 2019

représenté par Me Emmanuelle POULARD-CHOBLET de la SELARL GUIMARAES & POULARD, avocat au barreau de NANTES INTIMEE : La SASU MEDIAPOST prise en la personne de son représentant

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

635cc37f0d69e87f74e6c0d5

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

VIVIER substituant à l'audience Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocats postulants du Barreau de RENNES et par Me Emmanuelle POULARD-CHOBLET substituant à l'audience Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dc74e22b017c634bb6

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 3] 1967 à [Localité 8] (44) demeurant [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bbb

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 3] 1978 à [Localité 9] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6710aa6dbe64d7e510245166

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

35) demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour Avocat postulant et représentée à l'audience par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dc74e22b017c634bb9

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 1] 1979 à [Localité 9] (67) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922dd74e22b017c634bba

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 1] 1971 à [Localité 8] (44) demeurant [Adresse 7] [Localité 3] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd922de74e22b017c634bc3

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

naissance 1] 1970 à [Localité 9] (44) demeurant [Adresse 5] [Localité 3] représenté par Me Jean-David CHAUDET de la SCP Jean-David CHAUDET, Avocat postulant du Barreau de RENNES et par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

3ème Chambre

6438f2caa942a604f5e935f7

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller Madame BASTIDE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

631ade22f575634f1371ee21

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

commissaire à l'exécution du plan de la société HAMEL, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONTAUBAN sous le numéro 878 443 423 [Adresse 1] [Localité 4] Représentées par Me Julien GUIRAMAND

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00954

Cassation

8 septembre 2021

8 septembre 2021

Cependant, il résulte de la réponse de [W] [H] au courriel de [O] [M] du 11 octobre 2013 lui signalant que "GUILLERAND GRANGE n'est pas dans le 2/26 (Drôme) mais dans l'Ardèche 1/07&quot

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

6620b8cfbd6a8f00086abaff

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

Localité 5] (44) demeurant [Adresse 2] [Localité 1] Ayant Me Jean-David CHAUDET de la SCP JEAN-DAVID CHAUDET, Avocat au Barreau de RENNES, pour postulant et représenté à l'audience par Me Isabelle GUIMARAES

Source officielle
CA

1ère Chambre

652f7938b053208318995c0f

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Il résulte en effet de la facture Guimard Forêt du 8 février 2019, produite par M.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a0e1d22cdc6046d475bd699

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PHILIPPE ARNAUD AGENT [Adresse 2] [Localité 2] tous deux représentés par Maître Julien GUIRAMAND de la SELARL SAMARCANDE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : G0727 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle

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