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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721eecd580146773f8d1c
8 juin 1993
8 juin 1993
A..., née Raymonde Y..., demeurant ... à Vigneux-sur-Seine (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (2e Chambre, Section B), au profit de Mme X..., née Jeanne
Source officielleciv3
613721f0cd580146773f8e6c
20 juillet 1993
20 juillet 1993
Jean-Claude X..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372220cd580146773fa6ed
22 mars 1994
22 mars 1994
Jean-Paul Z..., 2 / Mme Marie-Claude Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent
Source officielleciv3
61372220cd580146773fa6f6
22 mars 1994
22 mars 1994
Jean-François X..., demeurant ... (Manche), 2 / de Mme Nicole A..., épouse X..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372225cd580146773fa99e
22 mars 1994
22 mars 1994
Jean Y..., demeurant Château de Jousse à Usson du Poitou (Vienne), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1992 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1 / M. Z...
Source officielleciv3
613721e2cd580146773f8749
11 mai 1993
11 mai 1993
Jean-Marie X..., demeurant à Machault (Ardennes), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1991 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de : 18/ Mme Eliane Y..., demeurant ...,
Source officielleciv3
613721e5cd580146773f888d
11 mai 1993
11 mai 1993
Jean-Marie X..., demeurant "La Chapurerie" à Linge (Indre), 28/ Mme Germaine X..., veuve Kling, demeurant ... (16e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi,
Source officielleciv3
6137219ccd580146773f5358
18 décembre 1991
18 décembre 1991
Jean X..., demeurant Archan à Castelnau d'Auzan (Gers), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit de M.
Source officielleciv3
6137219dcd580146773f53a7
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Jean-Jacques Z..., demeurant ... à Y... Mory (Seine-et-Marne), 2°/ Mme Françoise X..., épouse Z..., demeurant ... à Y...
Source officielleciv3
613721a5cd580146773f599e
19 février 1992
19 février 1992
Claude Y..., demeurant Le Lamentin (Martinique), Acajou Jeanne d'X..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90116
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Draveil échappement, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Léonor Cathala
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90123
27 janvier 2023
27 janvier 2023
EnergyGo, ayant la SCP Marlange et de La Burgade pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Léonor Cathala
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90119
27 janvier 2023
27 janvier 2023
ET : Mme [L] [S], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Léonor Cathala
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90130
27 janvier 2023
27 janvier 2023
société Editta, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Léonor Cathala
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90126
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Léonor Cathala, greffier lors des débats du 5 janvier
Source officielleciv3
613721b2cd580146773f633f
25 mars 1992
25 mars 1992
Jean-Paul YA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 15°) M. Bernard Pierre YA..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), tous trois venant aux droits de M.
Source officielleciv3
613720cdcd580146773ee86c
21 décembre 1987
21 décembre 1987
Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 2°/ Madame Clotilde X..., épouse de Monsieur Dante H..., demeurant à Irigny (Rhône) ..., 3°/ Monsieur Jean
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23f0
25 avril 1990
25 avril 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean Elie Abel Z..., demeurant à Cheust (Hautes-Pyrénées
Source officielleciv3
613720dbcd580146773eef7c
8 février 1989
8 février 1989
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Michel, Jean, Joseph A..., demeurant à Pessac (Gironde), ..., 2°) Monsieur Alain
Source officielleciv2
61372212cd580146773fa004
3 novembre 1993
3 novembre 1993
(Côte-d'Or), 3 / La société Jean-Claude Bernard, société à responsabilité limitée dont le siège social est ...
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