CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

571 résultats pour « Jean-Philippe MASLIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00423

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

R... , de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Mandatum, et l'avis de M.

Source officielle

Page 18 sur 29

← PrécédentSuivant →
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:455196.20230809

Admin. suprême

9 août 2023

9 août 2023

remise en état du site, la cour a considéré qu'en se bornant à soutenir que l'arrêté litigieux serait illégal notamment en ce qu'il ne prévoit pas un coût unitaire initial d'au moins 66 000 euros par machine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869f9

Appel

9 septembre 2003

9 septembre 2003

AUCHAN Route de Bordeaux 47300 BIAS Rep/assistant : Me Jean-Luc MARCHI (avocat au barreau d'AGEN) INTIME d'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92e03

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

public au greffe : ENTRE : SA SCHENKER SA représentée par son Président en exercice domicilié de droit audit siège sis 37, route Principale du Port - 92637 GENNEVILLIERS CEDEX représentée par Me Philippe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb95bd3db21cbdd8dd6f

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean BRUNET, Président de Chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

61630b7042de3d260b993277

Appel

26 janvier 2012

26 janvier 2012

Michel DELENEUVILLE, Conseiller Philippe BRUNEL, Conseiller --------------------- GREFFIER LORS DES DÉBATS : Véronique DESMET DÉBATS à l'audience publique du 17 Novembre 2011 après rapport oral

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73360cdc6046d4799cf4d

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

entre : Société [1] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0945 Plaidant: Me Romain SUTRA de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbfe7cdc6046d4708abdf

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

GREFFIER : Maître Pierre-Philippe CHASSANG.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

671894b6d8ceca1cd701926a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

siège Représentée par Me Louis-stanislas RAFFIN de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, avocat postulant, par Me Ludiwine PASSE de la SCP Didier ROBIQUET - Christian DELEVACQUE - Jean-Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

616340307dbf94c22343ca92

Appel

15 septembre 2011

15 septembre 2011

VILLESECHE, avocat au barreau d'AVESNES SUR HELPE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Nicole OLIVIER, Président de chambre Sophie VALAY-BRIERE, Conseiller Philippe BRUNEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6034cabc2f6fe0b55c5e14d5

Appel

23 septembre 2016

23 septembre 2016

Né le [Date naissance 1] 1935 à [Localité 1] Demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Bruno REGNIER de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque L 0050 Assistés de Me Jean-Philippe

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da0

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

Jean B..., né le 04.06.1942 à Mekhnès au Maroc, demeurant ..., 60320 Bethisy Saint-Martin, et Paul A..., né le 10.08.1952 à Saigon au Vietnam, demeurant ..., 60800 Ormoy Villers (cf. pièce 5) ; que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3ebd3db21cbdd8f996

Appel

10 juillet 2012

10 juillet 2012

Philippe X..., salarié de la société Carrefour Hypermarchés, prise en son magasin d'Angers Grand Maine, a saisi le conseil de prud'hommes d'Angers afin d'obtenir la condamnation de son employeur à lui

Source officielle
CA

2° chambre

5fd9fc0fc938a33da0354786

Appel

22 octobre 2019

22 octobre 2019

PERPIGNAN N° RG 2015j00348 APPELANTS : Monsieur [T] [HR] opticien né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 6] ESPAGNE Représenté par Me Philippe

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65a23cfe7ca18b0008e5825c

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

GABRIEL Société CTE SPA Grosse délivrée le 12 JANVIER 2024 à Me Michel THEVENIN Me Ludovic PARA Me Jean-philippe ARROYO COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f15

Appel

10 octobre 2007

10 octobre 2007

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 06582 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 16 Mars 2007-Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 06 / 60071 APPELANTS Monsieur Philippe

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427093

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

Industrie et Marfin LTD, cette dernière est représentée par Samir N...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68676a34ae73470041cef8e9

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

, représentée par son dirigeant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Vanessa MEYER de la SELARL MEYER & SEIGNEURIC, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Philippe

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0af67cdc6046d47d8d616

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

La minute est signée au moyen d'un procédé de signature électronique qualifiée par Monsieur Philippe BONDUELLE, Président et Maître Alexandre RIÉRA, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

659f94363328fa00087a2451

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

La Cour était composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle