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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb9bd3db21cbdd8e180
16 avril 2010
16 avril 2010
épouse Z... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représentée par Me RIOUAL-ROSIER de la SELARL RIOUAL-ROSIER, avocats au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMEES : Madame Denise Thérèse X... ... ... 97233
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9cb
30 janvier 2008
30 janvier 2008
SIX-GUILLAUME-SIX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil Maître Fabienne JEAN-BAPTISTE, avocat au barreau de REIMS.
Source officielle9ème chambre
DTA_2309022_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Il ressort des pièces du dossier que, le 27 janvier 2023, cette enfant a rejoint son père à La Réunion et y est, depuis, inscrite à l'école primaire " Jean-Baptiste Bossard " à Saint-Denis.
Source officielle1ère chambre civile B
61635de7683f470e3416dc41
28 juin 2011
28 juin 2011
[I] [J] [X] né le [Date naissance 1] 1919 à [Localité 7] (Rhône) [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Denis QUENSON, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253c94cbd3db21cbdd87e0c
22 février 2006
22 février 2006
Mme Janick Marie Baptistine Y... épouse X... Z.../ Mme Sabrina A... épouse B... M. Pascal B...
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b055
19 février 2008
19 février 2008
BEDOUT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 33720 GUILLOS, Représentée par Maître Emmanuelle DESTAILLATS loco Maître Jean- Baptiste ROBERT- DESPOUY
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2018504_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
C A, adjoint technique territorial principal de deuxième classe des établissements d'enseignement, exerce ses fonctions au lycée Jean-Baptiste Say dans le 16ème arrondissement de Paris depuis le 1er septembre
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae91074dac40c7d0d2b1c2
29 avril 2025
29 avril 2025
au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 5] dans un litige l'opposant à : Maître [D] [M] Avocat à la Cour [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100205
25 février 2009
25 février 2009
. ; que ce dernier a demandé l'ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de la communauté et de la succession de sa tante ; que Joseph Y... est décédé en cours d'instance ; Sur les
Source officiellecr
ût 1993, qui, dans la procédure suiviec/Dominique Z
61372595cd5801467741efb1
10 mai 1994
10 mai 1994
Alice veuve B..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Paul, Luc et Jean-Baptiste, partie civile ; contre l'arrêt de la cour d'appel
Source officielle4e chambre
634e41fddfc182adff7ad5ff
17 octobre 2022
17 octobre 2022
[Adresse 5] [Adresse 5] Défaillante Société DLM ARCHITECTES [Adresse 6] [Adresse 6] Représentant : Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 et Me Denis
Source officielle2ème Chambre Cab2
6973c36ecdc6046d47785489
5 janvier 2026
5 janvier 2026
aux droits et obligations de la SNCF MOBILITÉS intervenant volontaire, société anonyme, immatriculée au RCS de BOBIGNY sous le n°519 037 584, dont le siège social est 4 rue André Campra 93200 SAINT-DENIS
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA01723_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Denis Perrin, premier conseiller, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2a7
29 février 2012
29 février 2012
La CarosacciaRoute des Milelli 20090 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean-Baptiste APPIETTO, avocat au barreau d'AJACCIO, et Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA MUTUELLE CHIRURGICALE
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950c
26 octobre 2007
26 octobre 2007
Alain X... qui a eu la parole en dernier.
Source officielle7 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000007934685
9 décembre 1996
9 décembre 1996
Jean-Marie G..., à M. Denis C..., à M. Dominique B..., à M. Thierry D..., à M. André E..., à M. Z...
Source officielle5ème chambre
69e014d3cdc6046d476211cb
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Jean-Baptiste GRANDGEORGE, président, M. Christian TARDIVEL et M. Thierry HUET, juges, assistés de Me Jean-Paul TEBOUL, greffier en chef.
Source officielle2ème CH - Section 1
66c8261e5372bffe825630fd
22 août 2024
22 août 2024
dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [G] [K] [W] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 6] (59) de nationalité française [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022486916
2 juin 2010
2 juin 2010
Jean-Pierre ABF, demeurant ..., M. Raymond MZ, demeurant ..., M. Christian WV, demeurant ..., M. Tiburce MY, demeurant ..., Mme Denise MX, demeurant ..., M.
Source officielle4e chambre civile
660f94fba40f8b0008cb74c5
4 avril 2024
4 avril 2024
de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE DÉFENDEURS A LA REQUETE EN DÉFÉRÉ : Monsieur [I] [H] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Jean
Source officiellePage 18 sur 37