Jean Meyer A..., 2 / Mme Marie-France B..., épouse A..., demeurant ensemble ... à Beaulieu-sur-Mer (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

EMY [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Dominique JEAY de la SCP JEAY, AVOCATS, avocat postulant au barreau de TOULOUSE et par Me Jean michel ESCUDE QUILLET, avocat plaidant au barreau de

C'est ainsi qu'il ressort du témoignage de Monsieur Thomas A..., président du Tennis Club de Merville, que les époux X... ont souhaité la démission de Monsieur Jean-François Y....

Jean-Paul A..., M. Jean-Claude Y..., M. Bernard A..., M.

Daniel X..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Claudette Z..., demeurant ..., 3 / de M. Henri A..., demeurant ..., 4 / de M. Jean-Pierre A..., demeurant ... Ytrac, 5 / de M.

Donne acte aux époux Jean-Marie X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la caisse régionale de crédit agricole mutuel Alpes Provence, et contre MM.

1992, laissant pour lui succéder ses quatre enfants : Gérard, Jean-Marie, Thérèse et Françoise ; que par jugement du 17 décembre 2002, M.

Jean-Marc, Bernard et Francis Y... et Mme Anne-Marie Y..., leurs enfants ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, du pourvoi n° K 07-15.102, ci-après annexé : Attendu que MM.

la période du 5 mars 2012 au 18 janvier 2013 et que par courrier en date du 6 juin 2014, le bâtonnier de l'ordre a avisé Me Jean-Michel X... ou Me Marie-Gaëlle X...

En l'espèce, une unité économique et sociale a été judiciairement reconnue le 10 mars 2011 entre, à la date du 17 mai 2005, le GIE Sainte Marguerite, la société Clinique Saint Jean, la Clinique de la Ciottat

Jean-Yves Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e section), au profit : 1 / de la Caisse régionale de crédit agricole

Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour

Au cours de ce délibéré, Madame Martine JEAN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Martine JEAN, Président de chambre, de Monsieur Didier BALUZE et Monsieur Gérard SOURY, Conseillers.

JOINT LE POURVOI PRINCIPAL N° 79-14908 ET LE POURVOI INCIDENT N° 80-11199 EN RAISON DE LEUR CONNEXITE ; SUR LA RECEVABILITE DU POURVOI INCIDENT DE JEAN A... : I, A FAIT SIGNIFIER ATTENDU QUE JEAN O

1893, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e Chambre, Section B), au profit : 1°/ de Mme Marie-Christine Y..., épouse X

Jean-Marie Y... s'en rapporte à l'appréciation de la Cour.

Jean XA..., demeurant ... ; M.

[I] et autre Défendeur : la société Saint Jean de monts Requête n° : 1216/25 Ordonnance n° : 90467 du 7 mai 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Saint Jean de

Jean-Marc X... avait été nommé gérant le 2 mars 2011, a demandé, en référé, la rétractation de l'ordonnance sur requête ; que cette demande ayant été rejetée, la société a fait appel de cette décision

Jean-Jacques, - Y...