CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

505 résultats pour « Jean-philippe POUGET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:466748.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat du syndicat des copropriétaires du 78 allée des Demoiselles, à la SCP Foussard, Forger, avocat de la commune de Toulouse et à la SCP Poulet

Source officielle

Page 18 sur 26

← PrécédentSuivant →
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:476397.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Poulet, Odent, avocat de Mme C et autres, et à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat l'Hôpital Nord Franche-Comté et de la société Relyens Mutual Insurance. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0c92c25a97f0381f4aaa

Appel

5 février 2015

5 février 2015

Sécurité Sociale de CHARENTE, suivant déclaration d'appel du 05 juillet 2013, APPELANT : Monsieur [X] [R] de nationalité Française Sans profession, demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

615e0dadc25a97f0381f4eb3

Appel

5 mars 2015

5 mars 2015

avocat au barreau de CHARENTE INTIMÉE : MUTUELLE SMATIS FRANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300280

Cassation

22 mai 2025

22 mai 2025

Sur le rapport de Mme Schmitt, conseiller référendaire, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat des syndicats des copropriétaires des immeubles [17], [18], [19], [20], [22], [23], [24],

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300049

Cassation

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Pisosol Pavimentos Industriais LDA, de Me Carbonnier, avocat de la société Famille

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c941bd3db21cbdd87bdb

Appel

6 décembre 2005

6 décembre 2005

POUGET, avocat au barreau de MENDE Maître Marc B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4b7

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

JEAN PIMOR Me Anne REBIERRE Copies certifiées conformes délivrées à : Karim X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163f651c5e1c13d83dae33e

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

INTIMÉ : Monsieur [B] [K], né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 3] de nationalité française, exerçant la profession de directeur commercial, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

64f02e5bdb41fad969879b61

Appel

30 août 2023

30 août 2023

, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro : 489 940 056 Représentée par Me Jeanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca48bd3db21cbdd8a8f2

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

POUGET, avocat au barreau de MENDE ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 11 Janvier 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc99bd3db21cbdd90a44

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

Philippe C..., occupant un autre bureau, de l'accompagner dans celui du chef d'agence ; qu'à leur arrivée, M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65321b769e4ea48318f5b0a6

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La persistance de douleurs mécaniques du poignet a nécessité la réalisation d'une arthrodèse totale en décembre 2020.

Source officielle
CA

TARIFICATION

68e4a074cfbd3050592a1452

Appel

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Philippe MELIN, président assisté de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300483

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

A..., conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb16

Appel

23 novembre 2011

23 novembre 2011

JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE prise en la personne de son représentant légal Avenue Jean

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0b4d9cdc6046d4735b1ea

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

la SAS ELITE TRANSPORT LYON Comparution : non comparant Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame Brigitte DUBOIS Juges : Madame Sophie PONCET

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864f55d3e42c22e13b981

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

Chambre civile

6801dfce354955cf78ced49e

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

SARETEC FRANCE, demeurant [Adresse 12] - [Localité 15] représentée par Me Laetitia DAURIAC de la SELARL DAURIAC - RAYNAUD PELAUDEIX - OUDJEDI DRPO, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-pascal TREINS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

68e894a1d8f6cc6d55dd3f3a

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Adresse 13] [Localité 15] Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP CAROLINE REGNIER AUBERT - BRUNO REGNIER, AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Philippe

Source officielle