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933 résultats pour « Korn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10380

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

la détention du tribunal de grande instance de Draguignan en date du 29 avril 2019, Aux motifs que le juge a retenu en premier lieu les éléments issus de la vérification de comptabilité de la SAS Kon

Source officielle

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CC

civ2

61372398cd5801467740bcf4

Cassation

9 mars 2001

9 mars 2001

Stirner J..., 6 / de Mme Erika V..., épouse U..., demeurant ensemble 37, Gottlob F... strasse Korb, 71404 (Allemagne), 7 / Mme Marcelle Y..., épouse R..., demeurant ..., 8 / de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3639ba5988459c58c38

Cassation

25 janvier 1984

25 janvier 1984

L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 1ER OCTOBRE 1981) LA SOCIETE TRANSPORTS ET VOYAGES, AYANT SON SIEGE A PARIS, VENDAIT, EN SA QUALITE D'AGENT GENERAL EN FRANCE DE LA SOCIETE DE DROIT ALLEMAND K D KOLN

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5be

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Jeanne B... épouse X..., demeurant Auerstrasse 1, Koln (Allemagne), prise en sa qualité d'héritière de feue Mme Gilberte Richard Y... veuve B..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613721d8cd580146773f8086

Cassation

9 décembre 1992

9 décembre 1992

Ah K..., épouse Ah Koon, demeurant ... de la Réunion, 8°/ M. H... Ah K..., demeurant ... de la Réunion, 9°/ Mme Marie-Jocelyne O... N...

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TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2204503_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

Mme A B, ressortissante comorienne née le 1er janvier 1990 à Bangoi Koun (Comores), demande à titre principal, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, la suspension de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10538

Cassation

6 septembre 2023

6 septembre 2023

par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dasa, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 10], exerçant sous l'enseigne Korus

Source officielle
CA

1ère Chambre

659e454c55379800088471bb

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AU COMPTOIR ALPIN, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SARL KORUS AVOCATS D'AFFAIRES, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS Intimée S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61635dde683f470e3416dbfc

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

ont été engagés afin que Monsieur [G] rejoigne la société GUY DEGRENNE pour élaborer et mettre en oeuvre un plan de relance de celle-ci, la description de poste adressée par le cabinet de recrutement KORN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c942bd3db21cbdd87c30

Appel

6 octobre 2005

6 octobre 2005

FRANCAIS LE SIX OCTOBRE DEUX MILLE CINQ, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame Fatima AT X... née le 7 avril 1972 à AIN EL HAMMAM (Algérie) demeurant EL KORNE

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6034001b811d59b00f4adb1a

Appel

16 février 2017

16 février 2017

DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Marie Emmanuelle LOCK-KOON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

60340c43530076bb767db86f

Appel

9 février 2017

9 février 2017

DÉLIBÉRÉ : Madame Dominique ROLIN, Président de Chambre, Madame Fabienne PAGES, Conseiller, Madame Anne-Marie ESPARBÈS, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Marie Emmanuelle LOCK-KOON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c996bd3db21cbdd88b5d

Appel

13 décembre 2006

13 décembre 2006

BILLANCOURTreprésentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avouésassistée de Me Pierre C..., avocatSociété JT INTERNATIONAL GERMANY GMBH, société de droit allemand, venant aux droits de la STE RJ REYNOLDS TOBACCO GMBH500 Koln

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CA

Cour d'Appel

6253cbd6bd3db21cbdd8e6cd

Appel

12 octobre 2011

12 octobre 2011

Jugement rendu (e) le 13 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MONTMORENCY Section : Activités diverses No RG : 09/ 00270 Copies exécutoires délivrées à : Me Jeannette KOHN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0930JUD006818301

Admin. suprême

30 septembre 2008

30 septembre 2008

En l’affaire Koons c.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:1129DEC002030702

Admin. suprême

29 novembre 2007

29 novembre 2007

As for his request for a Koran, he eventually received one from the Bucharest Islamic League soon after his transfer to Rahova Prison. B.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0419JUD005681408

Admin. suprême

19 avril 2011

19 avril 2011

inline-block } .s294F11C8 { width:3.2pt; display:inline-block } .sE64049FF { width:213.1pt; display:inline-block }       PREMIÈRE SECTION             AFFAIRE KON

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2501805_20250328

Administratif

28 mars 2025

28 mars 2025

l'Institut de défense des droits de l'homme (IDH), représenté par son président en exercice, et la Cimade, représentée par son président en exercice, ayant pour avocats Mes Angot, Combes, Ghanassia, Korn

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2509878_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

l'Institut de défense des droits de l'homme (IDH), représenté par son président en exercice, et la Cimade, représentée par son président en exercice, ayant pour avocats Mes Angot, Combes, Ghanassia, Korn

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007685266

Admin. suprême

5 février 1982

5 février 1982

DE 5 ANS PREVU AU MARCHE, DES DETERIORATIONS RESULTANT DE LA DISPARITION COMPLETE DU REVETEMENT SUPERFICIEL EN "FASTRAC" ET DE L'USURE PONCTUELLE ET LOCALISEE DE LA COUCHE DE REVETEMENT DE FOND "RUB-KOR

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