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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-2
65b370b98c0355000835f8eb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : RE N° RG : 22/00130 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Manon HEC Me Sabrina LAMARRA
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c2c3
1 juillet 2008
1 juillet 2008
COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIERE CHAMBRE CIVILE-SECTION A -------------------------- FR ARRÊT DU : 01 JUILLET 2008 (Rédacteur : Elisabeth LARSABAL, Conseiller,) No de rôle : 07 / 03554
Source officielleCour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6ad
15 avril 2008
15 avril 2008
publique et solennelle, devant la Cour composée de : Bertrand LOUVEL, Premier Président, Catherine MASSIEU, Président, Marie- Paule LAFON, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
603296b36b0dfe0b6086d7fa
22 décembre 2017
22 décembre 2017
audience solennelle et publique à la demande de l'appelante, le 03 novembre 2017 devant la Cour, première et deuxième chambres réunies, composée de : Dominique FERRIERE, premier président, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Jean-Pierre Xc/Madame Marie Odette Z
6253c9d4bd3db21cbdd89508
28 août 2007
28 août 2007
contradictoire suivant après que la cause ait été débattue en audience publique, le 25 Juin 2007 devant : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean-Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c7
29 mai 2008
29 mai 2008
Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
EL E. U. R. L. JMLD PATRIMOINEc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e188
9 février 2010
9 février 2010
rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-François BOUGON, Président, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielle1ère chambre
DTA_2304270_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2304678_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet La greffière, L.
Source officielle1ère chambre
DTA_2411627_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet Le greffier, Y.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
SA BANQUE COURTOISc/Daniel X
6031dfbf80b9e1b37c98ad3c
14 juin 2018
14 juin 2018
s'y étant pas opposés, devant Catherine COUDY, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
MC Monsieur Thierry X... SELARL MALMEZAT PRATc/S. A
6253cbbabd3db21cbdd8e195
8 février 2010
8 février 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 08 FEVRIER 2010 (Rédacteur : Madame Elisabeth Larsabal, Conseiller,) No de rôle : 08/ 06431 09/ 01571 MC
Source officielle1ère chambre civile B
6036a14340716f433973bd0c
22 septembre 2015
22 septembre 2015
[F] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 1] Représenté par la SELARL BLANC LARMARAUD BOGUE ANGELI GOSSWEILER, avocat au barreau de L'AIN INTIMES :
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a28
8 novembre 2007
8 novembre 2007
SABRON, Conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean-Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bcd8
3 mai 2007
3 mai 2007
SABRON, Conseiller, en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, celle- ci étant composée de : Monsieur Alain COSTANT, Président, Monsieur Jean- Claude SABRON, Conseiller, Madame Elisabeth LARSABAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b06a
18 mars 2008
18 mars 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 05 février 2008 en audience publique, devant la Cour composée de : Franck LAFOSSAS, Président, Jean- Claude SABRON, Conseiller, Elisabeth LARSABAL
Source officielle1ère chambre
DTA_2303821_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
LahmarLe président, H. Drouet Le greffier, Y.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
60331ba9a6a7178d5c2ef0bc
27 septembre 2017
27 septembre 2017
les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Catherine COUDY, conseiller, chargé du rapport, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Elisabeth LARSABAL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e9b201587f74be02ce
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SOCIALE ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2022 APPELANT : [P] [M] né le 27 Novembre 1969 à [Localité 11] [Adresse 7] [Localité 2] représenté par Me Guillaume GOSSWEILER de la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officielleChambre Commerciale
64bb73420d42fcd969e7cecf
21 juillet 2023
21 juillet 2023
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Guillaume GOSSWEILER, membre de la SELARL BLANC LARMARAUD
Source officiellePage 18 sur 21