AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Editions loisirs et techniques, société à responsabilité limitée, dont

était engagé par la société précitée en qualité de directeur foncier pour la région Provence Côte-d'Azur et, d'autre part, que la société Ribourel s'intitulait "premier constructeur français pour les loisirs

résilié ou suspendu le contrat du fait de son exécution prétendument défectueuse par la société Cimex ne pouvait, sans violer les articles 1134 et 1148 du Code civil, décider que la société QLBV avait loisir

distincte ; que si le traité d'apport partiel d'actifs en date du 1er décembre 1995 par lequel elle a transféré à la SA Sandys France sa branche d'activité de fabrication et de négoce de vêtements de loisirs

En l'espèce, si la société LOISIRS FINANCE justifie avoir interrogé M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 22 mai 2003), que, le 21 juin 1980, alors qu'elle exerçait son activité de caissière du Centre de loisirs

II-1°/ La société Action développement loisir (ADL), société par actions simplifiée, 2°/ la société Couzé'O, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 3], ont formé le pourvoi n° C 24-

S..., domicilié [...] , 2°/ le syndicat national CFTC spectacles - communication - sports et loisirs, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle

La société de Développement de véhicules de loisirs, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° H 19-22.921 contre un arrêt rendu le 30 août 2019 par la cour d'appel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La Société pour la Promotion de la Culture et des Loisirs "SPCL", dont le siège

nécessaire à sa réouverture, car les capitaux propres de cette société se seraient trouvés à l'époque, même après réduction du capital afin d'apurement des pertes, supérieurs à ceux de la société Dunkerque Loisirs

cause des produits de la pêche à pied pratiquée à titre non professionnel, en l'occurrence des civelles ; que si le décret du 11 juillet 1990 est venu instituer et réglementer la pêche maritime de loisir

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Espace Loisirs, société à responsabilité limitée, dont le siège

Selon l'arrêt attaqué (Metz, 21 septembre 2023), la société TLI, aux droits de laquelle vient la société Manulor, a conclu avec la société TP Colle, pour la construction d'un centre commercial et de loisirs

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Fabas à leur demande de communication des tarifs 2015-2016 du centre de loisirs

d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 20 avril 2026 concernant : [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : L'exploitation d'un centre d'activités récréatives et de loisirs

1965 à constituer un lotissement ; que le règlement de construction prévoyait l'édification de pavillons individuels ainsi que la création d'un ensemble comprenant des installations sportives et de loisir

Le X..., moniteur et employé polyvalent au centre équestre dit poney-club exploité par l'association Plein Air et Loisirs de Dourdan (APALD), a été licencié par cette association le 17 avril 2000 en raison