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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6137211fcd580146773f127f
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Martinique), Rivière-Roches Macouba, en cassation d'un jugement rendu le 17 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France (Martinique), en matière électorale, au profit de : 1°) Monsieur LOUISON
Source officiellesoc
6137265ecd58014677425064
5 octobre 1999
5 octobre 1999
cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Ernotte Frères, dont le siège est La Louvière
Source officiellesoc
6137234dcd5801467740804a
5 octobre 1999
5 octobre 1999
cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1997 par le conseil de prud'hommes de Cergy-Pontoise (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Ernotte Frères, dont le siège est La Louvière
Source officielleJugeContentieuxProtection
68ee9e0522996ce544828025
14 octobre 2025
14 octobre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 14 Octobre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 14 Octobre 2025, présidée par LOUISON
Source officielleJugeContentieuxProtection
68f7d87077f30025a669a6c3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
non comparant, [A] [G] [R] épouse [C], demeurant [Adresse 4], non comparante Défendeurs : [T] [M], demeurant [Adresse 3], non comparante ORDONNANCE DE CADUCITÉ Le 21 Octobre 2025, Nous, Céline LOUISON
Source officielleJugeContentieuxProtection
68f7d87177f30025a669a6d7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
JUDICIAIRE de TARBES ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU : 21 Octobre 2025, A l'audience publique du Juge des contentieux de la protection du Tribunal judiciaire de TARBES du 21 Octobre 2025, présidée par LOUISON
Source officiellecr
ès cassation, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre SIMON pour exercice illégal de la pharmacie
61372527cd5801467741b688
5 décembre 1991
5 décembre 1991
civilement responsable ; "aux motifs que B..., sans avoir la qualité de pharmacien, a vendu de l'eau oxygénée à dix volumes, des comprimés Biomédic, de la solution antiseptique cutanée Nivéa et la lotion
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407419_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
par la commune de Marseille, ordonné une expertise confiée à un collège d'experts, portant sur les immeubles susceptibles d'être affectés par les travaux de construction d'une médiathèque 28-30 rue Loubon
Source officielleciv3
61372142cd580146773f24f4
16 mai 1990
16 mai 1990
Pierre Z..., demeurant à Samadet (Landes), lieudit "Louison", en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1989 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de Mme de Y..., demeurant à Marciac
Source officielleciv3
61372144cd580146773f25e0
16 mai 1990
16 mai 1990
Pierre Z..., demeurant : Lieu-dit "Louison" à Samadet (Landes), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Pau, au profit de Mme Suzy X..., épouse Y..., demeurant ...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR03345
29 novembre 2017
29 novembre 2017
Louison Z... , contre l'ordonnance du président de la chambre de l'application des peines de la cour d'appel de CAEN, en date du 27 avril 2017, qui a infirmé l'ordonnance du juge de l'application
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d984
7 mars 2011
7 mars 2011
suivante dans l'affaire entre : Mademoiselle Evelina X... ... 53000 LAVAL Représentée par Monsieur PAPION, délégué syndical et SOCIETE KOI COM Boulevard de la Communication 53950 LOUVERNE
Source officiellesoc
61372102cd580146773f03b6
27 septembre 1989
27 septembre 1989
, en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre sociale) au profit de Monsieur HOCHERL Y..., demeurant à Villefranche (Alpes-Maritimes) chemin Louvalon
Source officielleciv2
61372113cd580146773f0c51
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN Z... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372113cd580146773f0c58
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372115cd580146773f0d41
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372115cd580146773f0d43
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON Y..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372115cd580146773f0d46
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON Y..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
61372115cd580146773f0d47
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON X..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
Source officielleciv2
6137211bcd580146773f10b1
13 décembre 1989
13 décembre 1989
LOUISON Y..., 2°) M. CAKIN A... défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane, les conclusions de M.
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