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1 652 résultats pour « Marie-Sophie FILIPPI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

688c4f5629d40d57a3e55347

Appel

31 juillet 2025

31 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 avril 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie

Source officielle

Page 18 sur 83

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Journal officiel
Radiations

FILIPPINI, Olivia, Marie-Sophie

SIREN 514888080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

12/10/2010

Voir →

Créations

IGUANA LUNA, FILIPPINI, Olivia Marie-Sophie

SIREN 514888080GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

11/10/2009

Voir →

CA

1re chambre sociale

627ca8164781dc057dee7a7e

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Par lettre du 23 mai 2014 remise en main propre le jour-même, l'employeur a notifié au salarié un avertissement, contesté en vain par celui-ci par courrier du 14 juillet 2014.

Source officielle
CA

13e chambre

5fde3c0fa7f24c18ebc4df29

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

B..., avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2018, Madame Sophie G..., présidente

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70b39ae1759ccf60704

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

profit, percevant une rémunération desdites filiales à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf6070c

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

profit, percevant une rémunération desdites filiales à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6789f70c39ae1759ccf6070e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

profit, percevant une rémunération desdites filiales à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

686f4a141cd28a275e6bd96f

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Commerce de [Localité 7], en date du 07 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/04452 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90212

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

demeurant... – 93220 Gagny Madame Marie-France LLLLLLLL... épouse QQ... demeurant... – 93220 Gagny Monsieur Jean-Marie RR...

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CA

11e chambre

5fd96f2abbd0ba5be6ea333b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[D] [L] aux entiers dépens, Vu la notification de ce jugement le 4 mai 2017, Vu l'appel interjeté par M. [D] [L] le 31 mai 2017, Vu les conclusions de l'appelant, M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53647

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[C] [U] aux entiers dépens, Vu la notification de ce jugement le 4 mai 2017, Vu l'appel interjeté par M. [C] [U] le 31 mai 2017, Vu les conclusions de l'appelant, M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53648

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[E] [T] aux entiers dépens, Vu la notification de ce jugement le 4 mai 2017, Vu l'appel interjeté par M. [E] [T] le 31 mai 2017, Vu les conclusions de l'appelant, M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c53649

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[Z] [P] aux entiers dépens, Vu la notification de ce jugement le 3 mai 2017, Vu l'appel interjeté par M. [Z] [P] le 31 mai 2017, Vu les conclusions de l'appelant, M.

Source officielle
CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364c

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Le 10 mars 2016, Mme [N] [J] saisissait le conseil de prud'hommes de Nanterre d'une demande de rappel de salaires.

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CA

11e chambre

5fd96f8469f75c5c39c5364d

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

Le 10 mars 2016, Mme [S] [W] saisissait le conseil de prud'hommes de Nanterre d'une demande de rappel de salaires.

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fca488ca2aaa508f2a425b4

Appel

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Dominique GILLES, Conseiller Mme Sophie DEPELLEY, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Sophie DEPELLEY dans les conditions prévues par l'article 804 du

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

6440d81be704a005d1ed70ad

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Madame Marie-Laure DALLERY, Présidente de la chambre 5.4 Madame Sophie DEPELLEY, Conseillère Monsieur Julien RICHAUD, Conseiller Greffière, lors des débats : Madame Claudia CHRISTOPHE ARRÊT :

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6163cdbba4f434918a1e5309

Appel

27 mai 2010

27 mai 2010

société AGRATA en Allemagne ; le premier camion a été chargé le 28 mars 2006 au GAEC puis est arrivé le lendemain chez AGRATA ; la marchandise a été acceptée ; le 29 mars, le deuxième camion a été chargé

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CA

11e chambre

5fd96f8369f75c5c39c53646

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

[T] [P] aux entiers dépens, Vu la notification de ce jugement le 4 mai 2017, Vu l'appel interjeté par M. [T] [P] le 31 mai 2017, Vu les conclusions de l'appelant, M.

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CA

Chambre sociale

6789f70d39ae1759ccf60722

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

à son profit, percevant une rémunération desdites filiales à ce titre.

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CA

13e chambre

5fde3bdba7f24c18ebc4df12

Appel

3 juillet 2018

3 juillet 2018

2018, Madame Sophie G..., présidente ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Sophie G..., Présidente, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller, Madame Florence DUBOIS-STEVANT

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