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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000025210379
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Mathieu A ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 18 janvier 2012, présentée par M.
Source officielleChambre 01
69f589fecdc6046d474b6093
8 juillet 2025
8 juillet 2025
comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Isabelle SIMONEAU [Adresse 3] 75016 [Adresse 4] DEFENDEURS SAS CREPE PARISIENNE [Adresse 5] [Localité 2] comparant par Me Mathieu
Source officiellePcl
69c04c40cdc6046d4793b2ea
17 octobre 2025
17 octobre 2025
lire : « Nomme la SCP BTSG 2 prise en la personne de Maître [D] [H], [Adresse 4] en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire » Ordonne que la mention de cette modification soit portée
Source officielleTrib. de Commerce
69b2d73ecdc6046d476c3ef6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
lors des débats et du délibéré : Président : Madame Evelyne BOYER Juges : Madame Isabelle NIZIOLEK Madame Claire WAIDA En présence de Monsieur le procureur de la République représenté par Monsieur Matthieu
Source officielleChambre civile 1-7
689c1c068b0dfb226fe66e08
12 août 2025
12 août 2025
étrangers et du droit d'asile, assisté de Maëva VEFOUR, Greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : PREFECTURE DES HAUTS DE SEINE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Bruno MATHIEU
Source officiellesoc
61372107cd580146773f0670
12 octobre 1989
12 octobre 1989
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° A/88-12.588 formé par la société CDF CHIMIE AZF, dont le siège social est à Fenouillet (Haute-Garonne) BP. 19, contre : 1°/ Monsieur Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d3f
22 novembre 2006
22 novembre 2006
Mathieu MAURI ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M. Mathieu MAURI, Président de Chambre M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00988
4 novembre 2014
4 novembre 2014
D...demeurant professionnellement 24 rue Saint Mathieu apparaissant selon le site Belfirst comme mandataire dans 10 sociétés et selon le site Dun et Bradstreet comme dirigeant dans 50 sociétés, 4) que
Source officielleContestations Honoraires
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13 janvier 2025
13 janvier 2025
GUERIN TREMOUREUX MARTIN-MAHIEU représentée par Me Isabelle MARTIN-MAHIEU [Adresse 1] [Localité 2] représentée par à l'audience par Me Sabrina GUERIN, avocat au barreau de RENNES substituant Me
Source officiellePPP Référés
66964123f5112d8edd057a21
12 juillet 2024
12 juillet 2024
juillet 2024 5AZ SCI/JJG PPP Référés N° RG 24/00014 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YU2T Société DOMOFRANCE C/ [X] [S] - Expéditions délivrées aux avocats - FE délivrée à la SELARL MATHIEU
Source officielleCh. civile et commerciale
69cf4e0bcdc6046d47f172d5
2 avril 2026
2 avril 2026
S] né le [Date naissance 1] 1985 [Adresse 1] [Localité 1] EMIRATS ARABES UNIS représenté par Me Simon MOSQUET-LEVENEUR de la SELARL LX NORMANDIE, avocat au barreau de ROUEN et assisté par Me Mathieu
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501664_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mathieu Arias, président du groupement pastoral de Saint-Pé-de-Bigorre, à mettre en œuvre des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007643076
13 février 1974
13 février 1974
PIERRE-MATHIEU TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 4 JUIN 1971 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE STATUANT SUR LA PROTESTATION FORMEE PAR LE SIEUR X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75d
31 octobre 2011
31 octobre 2011
. ************** Jean-Luc Z... et Karine Y... se sont mariés le 20 mars 1993 à Firminy et ont eu trois enfants, Coralie née le 6 avril 1995, Mathieu né le 23 janvier 1997 et Maelys née le 8 février
Source officielleService des référés
677ecfddb01eea4cf01a4183
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDERESSE La VILLE DE [Localité 5], représentée par Madame la Maire de [Localité 5], Madame [I] [J] [Adresse 7] [Localité 4] représentée par Maître Bruno MATHIEU de la SELAS MATHIEU ET ASSOCIE, avocats
Source officielle6ème Chambre
DTA_2502469_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique du 5 décembre 2025 : - le rapport de Mme Mathieu ; et les observations de Mme A....
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
603390fb826bcd43c6faace9
19 mai 2017
19 mai 2017
La somme de 5 000 euros fixée par le premier juge s'avère, à cet égard, insuffisante et il convient de porter le montant de l'amende à la somme de 15 000 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2600091_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Lassaux, premier conseiller, pour statuer en matière de référés.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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5 janvier 2011
5 janvier 2011
Monsieur Patrice LABEY, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine PINEL, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 17 Novembre 2010 devant Monsieur Dominique MATHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9fb
24 juillet 2012
24 juillet 2012
SOCIALE ARRÊT DU 24 JUILLET 2012 APPELANT : Monsieur Sylvain X... ... 84400 GARGAS représenté par Maître Eric FORTUNET, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur Mathieu
Source officiellePage 18 sur 786