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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
15e Chambre B
61631525e03efc4516bd2e5d
30 septembre 2010
délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Serge KERRAUDREN, Président Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller Monsieur François BOISSEAU, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Sylvaine MENGUY
3e Chambre A
61631f548007cf6451ddcd9f
1 décembre 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 01 Décembre 2011.
616361d3c983b818eb76d326
12 mai 2011
Greffier lors des débats : Madame Sylvaine MENGUY. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 12 Mai 2011.
4e chambre civile
6a192967cdc6046d475457c2
28 mai 2026
Représentant : Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocat au barreau de BEZIERS INTIMES : Mme [R] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patricia PIJOT de la SCP PIJOT POMPIER MERCEY
civ1
ECLI:FR:CCASS:2024:C110502
25 septembre 2024
siège est [Adresse 1], ont formé le pourvoi n° A 23-13.064 contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2023 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), dans le litige les opposant à la société Pijot Pompier Mercey
comm
6079d3e69ba5988459c59af2
23 mai 2000
condamner Mme Masselier, présidente de la seule association Interface communication, à supporter l'insuffisance d'actif de la liquidation judiciaire des associations Flash, Conventillo senda, Jules X..., Mercure
Cour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e12
2 novembre 2006
Parmi ces marques, figurent les marques verbales ou semi-figuratives ACCOR, IBIS, HOTEL IBIS, IBIS ACCOR HOTELS, FORMULE 1, HOTEL FORMULE 1, HOTEL F1, ETAP, ETAP HOTEL, NOVOTEL, SOFITEL, MERCURE, THALASSA
6253c9b6bd3db21cbdd891b3
1ère chambre
DCA_23TL02665_20251231
31 décembre 2025
Les propositions de rectification du 18 décembre 2014 et du 30 juillet 2015 mentionnent que les vérifications de comptabilité de deux fournisseurs, les sociétés Mercure Automobiles et ASC Automobiles,
SAISIES IMMOBILIERES
69d02adbcdc6046d47079196
3 avril 2026
° 26/00070 PROROGATION DU COMMANDEMENT N° Rôle : N° RG 19/00020 - N° Portalis DB2S-W-B7D-EAPK COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Chloé CATTEAU, Vice-Présidente, Juge de l’Exécution Madame Sylvie MERGUI
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2215852_20220804
4 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Menguy, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice
2ème chambre - formation à 3
DCA_23LY00866_20241107
7 novembre 2024
La SCI Mercure, dont l'objet social est l'acquisition de terrains, la construction d'immeubles en vue de leur vente et accessoirement la location des immeubles invendus et qui avait pour associés, d'une
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300490
14 avril 2016
Le rapport Mercure ne conclut pas à l'impossibilité technique d'une démolition, mais au caractère inapproprié d'une telle demande.
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02107
28 octobre 2009
rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., épouse Y..., engagée le 4 janvier 1988, en qualité de VRP, par la société Mediac, aux droits de laquelle se trouve la société Mercure
5ème Chambre
DTA_2203096_20230307
7 mars 2023
F, - les conclusions de Mme D, - et les observations de Me Laumet pour M. et Mme E, I pour la commune de Mercury et de Me Bichelonne pour la SCCV Le Hameau des Vergers.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10161
7 février 2018
et un hôtel Mercure implanté sur le golf " cette proposition étant signée par Mme D... "responsable groupe" - pièce 131 de M.
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000028987595
21 mai 2014
d'une erreur de fait, dès lors que les analyses ne portent pas sur de l'espadon mais sur du thon ; - elles sont entachées d'une erreur de droit, dès lors que le dépassement du seuil d'1,0 mg/kg de mercure
ECLI:FR:CCASS:2018:C310076
8 février 2018
l'ouvrage a bénéficié ; que la facture n° 120 326 correspond, non pas à des prestations réalisées au profit du maître de l'ouvrage, mais à un indemnisation de la rupture du marché par la société HC Mercury
613723d4cd5801467740eb6a
6 novembre 2001
Y... le 12 octobre 1968, que cette lettre était ainsi libellée : "objet : acquisition d'un local commercial Janut Mercure et réserve - 48 m + 15 m environ, situé galerie inférieure.
7ème Chambre
678578e3aaacbea0fe684b84
9 janvier 2025
SOCOTEC CONSTRUCTION [Adresse 22] [Localité 32] représentée par Maître Caroline MENGUY de la SELEURL MENGUY AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0152 S.A.R.L.
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