B..., gérant de la société Alpes Auto Moto (la société), s'est rendue caution solidaire pour le remboursement des sommes pouvant être dues par cette dernière à la société BNP Paribas (la banque), dans

condamné à 120 euros d'amende pour la contravention ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure, que François-Xavier X... a perdu le contrôle de sa moto

X..., qui pilotait une moto, a chuté en dépassant un véhicule qui circulait dans le même sens et, après avoir glissé sur la chaussée, est venu heurter le véhicule conduit par M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 20 mars 2019), la société Chevrolet France (la société Chevrolet), aux droits de laquelle est venue la société Chevrolet Deutschland GmbH, filiale de la société General Motors

.] ; que ledit véhicule a percuté la moto Suzuki conduite par M. Marc A... circulant en sens inverse ; que les déclarations de la victime selon lesquelles M.

qu'il résultait au contraire du témoignage circonstancié de Pascal B... que la victime roulait à une vitesse pouvant être évaluée à 200 km/h, d'autant plus certaine que Laurent Y..., moniteur auto et moto-école

motocycliste a fait une manoeuvre d'évitement, in extremis, expliquant que le choc a eu lieu légèrement sur la partie gauche du couloir de circulation de ce dernier, la prévenue au moment où survenait la moto

du parquet Nature de l'affaire : Loi 2005 : Demande d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DU DEFENDEUR : LE MINISTERE PUBLIC [Localité 1] SAS KB AUTO MOTO

[W] [N], victime en qualité de conducteur d’une moto assurée auprès de la société MACIF, d’un accident de la circulation survenu le 28 juillet 2025 à [Localité 3], impliquant un véhicule immatriculé DE

[Q], alors qu'il pilotait une moto, assurée auprès de la société Assurance mutuelle des motards (l'AMDM), a été blessé dans un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par M.

Moyens produits par Me Haas, avocat aux Conseils, pour la société Hyundai Motor France.

Grignon Dumoulin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 mai 2015), que le 13 décembre 2008, [E] [L] qui pilotait une moto, a été

(la banque) a consenti à la société MGM moto (la société) un prêt de 160 000 euros. Le même jour, M. et Mme G...

Sur le pourvoi n J 93-13.513 formé par la Banque de crédit général motors, société anonyme dont le siège social est ... (Hauts-de-Seine), en cassation du même arrêt, au profit de M.

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Versailles, 18 novembre 2004), que par acte du 16 mars 2000, le Crédit industriel et commercial (la banque) a consenti un prêt à la société Wheeling moto

Condamnation de l'État défendeur pour violation de l'article 2 de la Convention sous son volet procédural, avec allocation d'une indemnisation pour préjudice moral et frais de procédure.

Rémery, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 septembre 2017), qu'engagé en 2004 par la société PGA Motors

N... le 15 janvier 2014 contre la société Riviera Motors.