CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
66ff85aaa4ff9ec259c09663
3 octobre 2024
Il est rattaché à l'antenne de [Localité 11] et sa rémunération mensuelle brute de base était de 1 650,00 euros pour 151,67 heures de travail, outre une prime d'assiduité de 7,5 % du total du salaire de
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00108
24 janvier 2018
(en septembre 1991, suppression du service comptabilité à l'occasion de la fusion de la caisse d'épargne des pays de l'Adour) ; - 1989 : aide comptable, emploi classé C ; - juin 1993 : responsable antenne
Chambre sociale
6035681347807b8f64b1b6a1
28 avril 2016
en septembre 1991, suppression du service comptabilité à l'occasion de la fusion de la caisse d'épargne des pays de l'Adour) ; - 1989 : aide comptable, emploi classé C ; - juin 1993 : responsable antenne
Pôle 6 - Chambre 5
61635de0683f470e3416dc0b
19 mai 2011
Vous pourrez bénéficier des prestations de l'Antenne Orientation Reclassement (AOR), dans le cadre du FSE du CDR. (...)
cr
613726a7cd580146774276ed
20 avril 2005
Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...
61372693cd58014677426b0f
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1219DEC000122706
19 décembre 2017
However, he never attained full recovery and by 2006 he had been classified as suffering from disability of “the first degree” in need of outside assistance for meeting basic daily needs.
Ch civ. 1-4 copropriété
68660f78bbe0ac41ca81b0d9
2 juillet 2025
pour des impératifs d'hygiène ; h) L'installation d'une station radioélectrique nécessaire au déploiement d'un réseau radioélectrique ouvert au public ou l'installation ou la modification d'une antenne
Cour d'Appel
6253c904bd3db21cbdd87032
9 octobre 2003
Considérant qu'il n'est pas discuté que les matériels n'ont été livrés sur place, à Las Vegas, que le samedi 08 janvier à 9h30 ; Considérant qu'il est établi par une lettre du conseiller commercial de l'antenne
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1115JUD002241493
15 novembre 1996
  Il s'agissait du neveu de Sant Bhindranwale, reconnu par les sikhs comme son successeur en tant que chef spirituel.   M.
6253cd08bd3db21cbdd92139
9 mars 2015
Le projet professionnel du salarié devra avoir été préalablement validé par la direction avec l'appui de la Cellule Conseil Mobilité ou l'Antenne Emploi.
Pôle 5 - Chambre 7
64a7b1f23bcaf505db696907
6 juillet 2023
zones de déploiement du réseau [P]. 10.L'opérateur historique disposant d'un vaste réseau de télécommunications, sa filiale [P] est en mesure d'offrir un accès à la boucle locale (stations, antennes
8ème Chambre
DTA_2113891_20230316
16 mars 2023
Les intéressés se prévalent notamment de l'importance du projet immobilier envisagé, en relevant sa hauteur de quinze mètres et sa superficie de 2 067,98 m² nettement supérieures à celle des constructions
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0212JUD000618903
12 février 2009
against the Republic of Bulgaria lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by two Bulgarian nationals, Mr Anton
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:0912JUD004970918
12 septembre 2024
all prisoners were provided with the necessary set of bed linen, clothes, and shoes, the sanitary facility was separated from the sleeping area by a brick wall and equipped with doors, the temperature never
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
Monsieur Gilles Xc/SAS TIBCO SERVICES
6031f4206c33492cb231322f
31 mai 2018
Lors de votre présentation, j'ai nettement perçu une 'lourdeur' dans la salle, des regards et des réflexions de collaborateurs à votre encontre.
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00522
1 juillet 2020
Lors de votre présentation, j‘ai nettement perçu une "lourdeur ''dans la salle, des regards et des réflexions de collaborateurs à votre encontre.
2ème Chambre
DTA_2102474_20231122
22 novembre 2023
Il a alors contacté le bureau d'administration des ressources humaines de son unité, le chef de l'antenne pour l'emploi des réservistes de Brest, puis la direction du personnel militaire de la Marine,
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-226174
29 juin 2023
He waited for 6 hours in front of the judge’s office, in vain, he was never called. On 26/09/2018 he complained to the president of the tribunal.
ECLI:CE:ECHR:2020:0211JUD007720916
11 février 2020
Attorney General , Constitutional Court judgment of 15   December 2015 where the first-instance award of EUR 5,000 was reduced to EUR 2,000 for civil proceedings lasting forty-three years, and Anton
Page 18 sur 22