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430 résultats pour « Neves Antunes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

66ff85aaa4ff9ec259c09663

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Il est rattaché à l'antenne de [Localité 11] et sa rémunération mensuelle brute de base était de 1 650,00 euros pour 151,67 heures de travail, outre une prime d'assiduité de 7,5 % du total du salaire de

Source officielle

Page 18 sur 22

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00108

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

(en septembre 1991, suppression du service comptabilité à l'occasion de la fusion de la caisse d'épargne des pays de l'Adour) ; - 1989 : aide comptable, emploi classé C ; - juin 1993 : responsable antenne

Source officielle
CA

Chambre sociale

6035681347807b8f64b1b6a1

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

en septembre 1991, suppression du service comptabilité à l'occasion de la fusion de la caisse d'épargne des pays de l'Adour) ; - 1989 : aide comptable, emploi classé C ; - juin 1993 : responsable antenne

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

61635de0683f470e3416dc0b

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

Vous pourrez bénéficier des prestations de l'Antenne Orientation Reclassement (AOR), dans le cadre du FSE du CDR. (...)

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

Franchiseur SA et Neva devenue Alain X... SA (pièces n° 7, 12-4 et 18) ; qu'ainsi, la société Alain X... International SA est assistée dans sa gestion financière par la société mère Alain X...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1219DEC000122706

Admin. suprême

19 décembre 2017

19 décembre 2017

However, he never attained full recovery and by 2006 he had been classified as suffering from disability of “the first degree” in need of outside assistance for meeting basic daily needs.

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68660f78bbe0ac41ca81b0d9

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

pour des impératifs d'hygiène ; h) L'installation d'une station radioélectrique nécessaire au déploiement d'un réseau radioélectrique ouvert au public ou l'installation ou la modification d'une antenne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c904bd3db21cbdd87032

Appel

9 octobre 2003

9 octobre 2003

Considérant qu'il n'est pas discuté que les matériels n'ont été livrés sur place, à Las Vegas, que le samedi 08 janvier à 9h30 ; Considérant qu'il est établi par une lettre du conseiller commercial de l'antenne

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1115JUD002241493

Admin. suprême

15 novembre 1996

15 novembre 1996

  Il s'agissait du neveu de Sant Bhindranwale, reconnu par les sikhs comme son successeur en tant que chef spirituel.   M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92139

Appel

9 mars 2015

9 mars 2015

Le projet professionnel du salarié devra avoir été préalablement validé par la direction avec l'appui de la Cellule Conseil Mobilité ou l'Antenne Emploi.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

64a7b1f23bcaf505db696907

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

zones de déploiement du réseau [P]. 10.L'opérateur historique disposant d'un vaste réseau de télécommunications, sa filiale [P] est en mesure d'offrir un accès à la boucle locale (stations, antennes

Source officielle
TA

8ème Chambre

DTA_2113891_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Les intéressés se prévalent notamment de l'importance du projet immobilier envisagé, en relevant sa hauteur de quinze mètres et sa superficie de 2 067,98 m² nettement supérieures à celle des constructions

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0212JUD000618903

Admin. suprême

12 février 2009

12 février 2009

against the Republic of Bulgaria lodged with the Court under Article 34 of the Convention for the Protection of Human Rights and Fundamental Freedoms (“the Convention”) by two Bulgarian nationals, Mr Anton

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:0912JUD004970918

Admin. suprême

12 septembre 2024

12 septembre 2024

all prisoners were provided with the necessary set of bed linen, clothes, and shoes, the sanitary facility was separated from the sleeping area by a brick wall and equipped with doors, the temperature never

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

Monsieur Gilles Xc/SAS TIBCO SERVICES

6031f4206c33492cb231322f

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Lors de votre présentation, j'ai nettement perçu une 'lourdeur' dans la salle, des regards et des réflexions de collaborateurs à votre encontre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00522

Cassation

1 juillet 2020

1 juillet 2020

Lors de votre présentation, j‘ai nettement perçu une "lourdeur ''dans la salle, des regards et des réflexions de collaborateurs à votre encontre.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102474_20231122

Administratif

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Il a alors contacté le bureau d'administration des ressources humaines de son unité, le chef de l'antenne pour l'emploi des réservistes de Brest, puis la direction du personnel militaire de la Marine,

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-226174

Admin. suprême

29 juin 2023

29 juin 2023

He waited for 6 hours in front of the judge’s office, in vain, he was never called. On 26/09/2018 he complained to the president of the tribunal.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0211JUD007720916

Admin. suprême

11 février 2020

11 février 2020

Attorney General , Constitutional Court judgment of 15   December 2015 where the first-instance award of EUR 5,000 was reduced to EUR 2,000 for civil proceedings lasting forty-three years, and Anton

Source officielle