Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
2 235 résultats pour « Notte-Forzy »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 8
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 7
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 9
Il est attribué, pour chacune des épreuves, une note variant de 0 à 20.
Article 32
Les notes chiffrées ainsi attribuées sont obligatoirement portées à la connaissance des intéressés.
Article 2
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 5
Une note globale de fin de scolarité est attribuée à chaque élève.
Article 7
Il est attribué pour chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
Il est attribué à chacune des épreuves une note variant de 0 à 20.
Article 8
Il est attribué, pour chacune des épreuves, une note variant de 0 à 20.
Article 8
Le candidat qui ne se présente pas à l'épreuve d'admissibilité reçoit la note zéro pour cette épreuve.
Article 14
Il est attribué, pour chacune des épreuves, une note variant de 0 à 20.
Article 8
Il est attribué, pour chacune des épreuves, une note variant de 0 à 20.
Article 4-1
diplôme du baccalauréat et du diplôme du Bachillerato et de l'arrêté du 5 juin 2019 modifié relatif à la double délivrance du diplôme du baccalauréat et du diplôme de l'Esame di Stato, les modalités d'organisation suivantes sont mises en œuvre : 1° La note
Article 4 ter
Lorsque le stage se déroule pour tout ou partie dans un établissement assurant la formation de fonctionnaires, le fonctionnaire stagiaire absent pour un motif sérieux à une épreuve sanctionnée par une note ou à une autre modalité d'évaluation est autorisé
Article 5-1
Lorsque le stage se déroule pour tout ou partie dans un établissement assurant la formation de fonctionnaires, l'agent stagiaire absent pour un motif sérieux à une épreuve sanctionnée par une note ou à une autre modalité d'évaluation est autorisé à se
Article 7
du rapport établi par le supérieur hiérarchique sur la manière de servir de l'intéressé pendant les trois dernières années et après examen des différents travaux accomplis par celui-ci pendant la même période, le jury attribue à chaque candidat une note
Article 6
Les épreuves sont notées de 0 à 20. Toute note inférieure à 6 sur 20 à l'une des épreuves est éliminatoire. Les tests psychométriques et l'entretien avec un psychologue ne sont pas considérés comme des épreuves.
Article Annexe VIII
Il est attribué au dossier une note variant de 0 à 20. A l'issue de l'examen du dossier, le jury établit la liste d'admissibilité.
Article 9
Pour les candidats mentionnés à l'article 4, le diplôme national du brevet est attribué à ceux qui ont obtenu une moyenne des notes égale ou supérieure à 10 sur 20 à l'ensemble des épreuves d'un examen comportant cinq épreuves, compte tenu des coefficients
Article 19
Chaque candidat admissible dans la filière PT ou dans la filière TSI est crédité d'un total de points obtenu par addition : - du produit des notes qui lui ont été attribuées aux épreuves d'admissibilité par les coefficients donnés à l'article 16 ; - du
Page 18 · 2 235 résultats