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550 résultats pour « Olivier Bach »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 5

6032500295080485ba25548a

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

anciennement dénommée GEODIS WILSON FRANCE ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

Référés

67eef6bab848dd6814c661f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Français O R D O N N A N C E du 1er avril 2025 Dans la procédure introduite par : Association ADAPEI PAPILLONS BLANCS D’ALSACE dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Caroline BACH

Source officielle
CA

15e chambre

63c10a6dbf9fd47c90a13ecc

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 15/03010 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine LANFRAY MATHIEU Me Olivier

Source officielle
CA

15e Chambre A

603659fb63101bba6b52fc33

Appel

6 novembre 2015

6 novembre 2015

La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseiller (rédacteur) Madame Agnès MOULET, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

61372344cd580146774078b2

Cassation

23 mars 1999

23 mars 1999

Olivier ZK..., demeurant ..., 215 / de M. François AH..., demeurant ..., 216 / de M. Antonio AZ..., demeurant ..., 217 / de M. Max Louis EG..., demeurant ..., 218 / de M.

Source officielle
CA

5e Chambre

5fd872ab16c5c114f813b0ce

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier

Source officielle
CA

5e Chambre

600ff662b250ee6ce51ee63e

Appel

14 janvier 2021

14 janvier 2021

PARIS, vestiaire : G0759 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2073993-2200103

Admin. suprême

24 juillet 2007

24 juillet 2007

En 2004, les époux Fourniret-Olivier furent arrêtés et inculpés entre autres pour le viol et l’assassinat de la fille des requérants. M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD004458798

Admin. suprême

24 juin 2008

24 juin 2008

I went over to him and pushed the attackers back.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64c35c3ff01612d969defeef

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

représentée par Me Sandrine ANNE, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6268ddfcb6a90a057d2a5aa0

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

Céline VACHERON de la SCP CAPSTAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Madame [T] [O] née le 01 Avril 1974 à [Localité 4] ([Localité 4]) [Localité 5] [Localité 1] Représentée par Me Olivier

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f21676cdc6046d47f8e8ef

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Olivier Eric GAVALDA, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] [Localité 1]) et par Me Eric BOHBOT [Adresse 4] [Localité 2] [Courriel 1] (D430) DEFENDEUR

Source officielle
CC

soc

6137216ecd580146773f3b3a

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Francis XH..., demeurant à Bachy (Nord), Cysoing, ..., 16°/ de Mme Patricia AB..., demeurant à Lille (Nord), ... ci-devant et actuellement 9, square de l'Ermitage à Lille (Nord), 17°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd65bd3db21cbdd93344

Appel

31 mars 2016

31 mars 2016

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle DIEPENBROEK, Conseiller Monsieur Olivier

Source officielle
CC

civ3

6137235fcd58014677408eeb

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

Maurice XQ..., 88 / de Mme Olivier, épouse XQ..., demeurant ensemble ..., 89 / de M. André XR..., 90 / de Mme Marie XO...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

63c8ef63dc5b777c909931af

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

d'Oc aux dépens, en ce compris les dépens de référé et les frais d'expertise judiciaire ; - autorisé leur distraction au profit de la Selas Clamens Conseil, Me Belamy, la Scp Palazi-Bru, la Selarl Olivier

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c83bb820aa60963d8547

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

exercice Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Olivier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca75bd3db21cbdd8b177

Appel

26 octobre 2007

26 octobre 2007

demeurant ... 30128 GARONS représenté par la SCP LAGOURGUE- OLIVIER, avoués à la Cour, assisté de Maître Arnaud DIMEGLIO, avocat au Barreau de Montpellier.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0602JUD001332002

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

He was quickly transferred to the other car, with his hands still tied behind his back with the rope that ran around his neck.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6879d85765b5a3ab8ca54e71

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier

Source officielle

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