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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 5
6032500295080485ba25548a
1 mars 2018
anciennement dénommée GEODIS WILSON FRANCE ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Olivier
Référés
67eef6bab848dd6814c661f4
1 avril 2025
Français O R D O N N A N C E du 1er avril 2025 Dans la procédure introduite par : Association ADAPEI PAPILLONS BLANCS D’ALSACE dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Caroline BACH
15e chambre
63c10a6dbf9fd47c90a13ecc
12 janvier 2023
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 15/03010 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Catherine LANFRAY MATHIEU Me Olivier
15e Chambre A
603659fb63101bba6b52fc33
6 novembre 2015
La Cour était composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président Madame Françoise BEL, Conseiller (rédacteur) Madame Agnès MOULET, Conseiller qui en ont délibéré.
soc
61372344cd580146774078b2
23 mars 1999
Olivier ZK..., demeurant ..., 215 / de M. François AH..., demeurant ..., 216 / de M. Antonio AZ..., demeurant ..., 217 / de M. Max Louis EG..., demeurant ..., 218 / de M.
5e Chambre
5fd872ab16c5c114f813b0ce
10 décembre 2020
INTIME **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 22 Octobre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier
600ff662b250ee6ce51ee63e
14 janvier 2021
PARIS, vestiaire : G0759 INTIMEE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2020, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2073993-2200103
24 juillet 2007
En 2004, les époux Fourniret-Olivier furent arrêtés et inculpés entre autres pour le viol et l’assassinat de la fille des requérants. M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2008:0624JUD004458798
24 juin 2008
I went over to him and pushed the attackers back.
Chambre sociale
64c35c3ff01612d969defeef
27 juillet 2023
représentée par Me Sandrine ANNE, avocat au barreau de DIJON COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Juin 2023 en audience publique devant la Cour composée de : Olivier
5ème chambre sociale PH
6268ddfcb6a90a057d2a5aa0
26 avril 2022
Céline VACHERON de la SCP CAPSTAN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Madame [T] [O] née le 01 Avril 1974 à [Localité 4] ([Localité 4]) [Localité 5] [Localité 1] Représentée par Me Olivier
Chambre 08
69f21676cdc6046d47f8e8ef
28 octobre 2025
Olivier Eric GAVALDA, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] [Localité 1]) et par Me Eric BOHBOT [Adresse 4] [Localité 2] [Courriel 1] (D430) DEFENDEUR
6137216ecd580146773f3b3a
22 janvier 1991
Francis XH..., demeurant à Bachy (Nord), Cysoing, ..., 16°/ de Mme Patricia AB..., demeurant à Lille (Nord), ... ci-devant et actuellement 9, square de l'Ermitage à Lille (Nord), 17°/ de M.
Cour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93344
31 mars 2016
DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle DIEPENBROEK, Conseiller Monsieur Olivier
civ3
6137235fcd58014677408eeb
17 novembre 1999
Maurice XQ..., 88 / de Mme Olivier, épouse XQ..., demeurant ensemble ..., 89 / de M. André XR..., 90 / de Mme Marie XO...
1ere Chambre Section 1
63c8ef63dc5b777c909931af
17 janvier 2023
d'Oc aux dépens, en ce compris les dépens de référé et les frais d'expertise judiciaire ; - autorisé leur distraction au profit de la Selas Clamens Conseil, Me Belamy, la Scp Palazi-Bru, la Selarl Olivier
6162c83bb820aa60963d8547
24 janvier 2013
exercice Ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 Assistée de Me Olivier
6253ca75bd3db21cbdd8b177
26 octobre 2007
demeurant ... 30128 GARONS représenté par la SCP LAGOURGUE- OLIVIER, avoués à la Cour, assisté de Maître Arnaud DIMEGLIO, avocat au Barreau de Montpellier.
ECLI:CE:ECHR:2015:0602JUD001332002
2 juin 2015
He was quickly transferred to the other car, with his hands still tied behind his back with the rope that ran around his neck.
6879d85765b5a3ab8ca54e71
17 juillet 2025
par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier
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