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1 356 résultats pour « Philippe BONNETde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b581fd6229a4e58a5a96

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats

Source officielle

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TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b586fd6229a4e58a5b35

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

65b2b587fd6229a4e58a5b59

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN CAVE LEIGHTON PAISNER (France) LLP, avocats

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

66975ea792a5b3e8ade13fa0

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

CAIXA GERAL DE DEPOSITOS, ORDONNANCE D'INCIDENT prononcée le SEIZE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE, par Monsieur Philippe JAVELAS, magistrat de la mise en état de la Chambre civile 1-2, avons rendu

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0e8

Cassation

7 décembre 1994

7 décembre 1994

Philippe O..., 24 ) de M. Loïc A..., 25 ) de Mme Thérèse P..., 26 ) de Mme Claire I..., 27 ) de M. T... Salat, 28 ) de M. Philippe K..., 29 ) de M. Pierre XG..., 30 ) de M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6360c5413c369c7f74996d4d

Appel

31 octobre 2022

31 octobre 2022

SOLUJE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 5] Représentée par Me Philippe-adrien BONNET de la SELARL ADRIEN BONNET, avocat au barreau de BORDEAUX

Source officielle
CC

civ2

613720fecd580146773f01a4

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Philippe X..., demeurant Roche Arnaud ... à Le Puy (Haute-Loire), 2°/ LES MUTUELLES AGRICOLES CAISSE REGIONALE LOIRE - HAUTE-LOIRE, dont le siège est ... en Jarez, en cassation d'un arrêt rendu le

Source officielle
CC

soc

61372111cd580146773f0b71

Cassation

5 décembre 1989

5 décembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Philippe X..., demeurant à Luynes (Indre-et-Loire), "La Chenerais", en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f772b

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Philippe Y..., demeurant à Limoges (Haute-Vienne), 2, place Winston Churchill, pris en sa qualité de liquidateur de la société Sold 87, en cassation d'un jugement rendu le 30 septembre 1991 par le conseil

Source officielle
CC

civ2

61372305cd580146774046a3

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

Bonnet, conseiller référendaire, M. Joinet, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Lardet, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

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CC

civ2

61372313cd5801467740515f

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

Philippe Y..., dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 juin 1998, où étaient présents : M. Zakine, président, M.

Source officielle
CC

soc

613721bdcd580146773f6b5f

Cassation

20 mai 1992

20 mai 1992

Philippe X..., demeurant ...

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CC

civ2

Donne défautc/M. Aït Y

6137222dcd580146773fad74

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Philippe Z..., 3 / M.

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CC

civ2

613721f3cd580146773f8f9e

Cassation

5 mai 1993

5 mai 1993

Philippe Y..., demeurant ..., 108) M. Guy F..., demeurant place de la Comédie, 1, rue de Verdun à Montpellier (Hérault), 118) M.

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civ2

6137221acd580146773fa44f

Cassation

17 mars 1994

17 mars 1994

Louis R..., demeurant rue Philippe-Paraclet au Carbet (Martinique), 16 / M.

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CC

civ2

613721d5cd580146773f7dbf

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Philippe Y..., demeurant ... àrenoble (Isère), 68/ la Régie départementale des voies ferrées du Dauphiné (VFD), dont le siège social est ... àrenoble (Isère), 78/ laarantie mutuelle des fonctionnaires

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CC

civ2

à la victime, l'arrêt confirme le jugement retenant une fautec/M. A

613721d6cd580146773f7ea3

Cassation

6 janvier 1993

6 janvier 1993

Philippe Y..., demeurant à Saint-Savin (Gironde), "Le Jard de Boudillas", 28/ la compagnie Mutuelle du Poitou, dont le siège social est à Poitiers (Vienne), ..., et en tant que de besoin représentée

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CC

civ2

61372276cd580146773fd4d7

Cassation

22 mai 1995

22 mai 1995

Philippe X..., journaliste à "Libération", demeurant à Paris (3ème), ... défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

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CC

civ2

6137219acd580146773f5247

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

Philippe Z..., demeurant tour 2 à Ménival-les-Gravières, Saint-Priest (Rhône), 2°/ M.

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CC

soc

6137219acd580146773f525f

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Philippe X..., demeurant ... (Dordogne), 4°/ M. André Y..., demeurant ...

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