Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 8 janvier 1993, qui, pour abus de confiance, faux et usage de faux, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec

Stéphane A... et qu'en conséquence, la demande concernant ce salarié était tardive, le tribunal d'instance a violé l'article 4 du nouveau Code de procédure civile et l'article R. 423-3 du Code du travail

saisie de bien meuble corporel dans un Etat membre de l'Union européenne du 18 octobre 2023, notifiée le 25 octobre suivant, le juge d'instruction a ordonné la saisie à [Localité 1] (Italie) du navire Stefania

gravité des faits commis, en l'espèce la participation active à un réseau ayant écoulé plusieurs kilogrammes d'héroïne en provenance du nord de la France et revendue dans les régions lyonnaise et stéphanoise

n'étaient pas ceux des truites concernées par le procès-verbal qui n'ont connu que les eaux cernées des rives des étangs de Castets (Landes) avant de finir leur carrière dans le palais des clients stéphanois

jour férié qui ne prenait plus la forme d'une prime de 0, 319 % mais qui prenait celle d'un jour de récupération supplémentaire et ce en l'état des modalités de fonctionnement de l'établissement stéphanois

Stéphane Y..., 2 / de Mlle Sandra Y..., 3 / de Mme Virginie Y..., épouse X..., demeurant tous trois ..., 4 / de la société Sic international corporation, dont le siège est ..., défendeurs

des articles 313-1 du code pénal, 81, 575-5 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs que, comme le faisait valoir l'avocat de Stéphane

Stéphane X..., fils de M. Gérard X..., puis les ont assignés pour faire déclarer le congé valable ; que, le 28 janvier 1998, l'épouse de M.

Stéphane X... selon M.

(TPAS), société anonyme, dont le siège est [...]                                       , défenderesse à la cassation ; La société Transports publics de l'agglomération stéphanoise a formé un pourvoi

peine de 24 mois d'emprisonnement, dont 20 mois avec sursis, ainsi qu'au paiement d'une amende délictuelle de 30 000 francs ; "aux motifs que Bernard Y... et Régis X..., tout comme Hervé A... et Stéphane

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2005, qui, pour injure raciale non publique, l'a condamné à 100 euros d'amende, et a prononcé sur les

participation simultanée aux faits eux-mêmes, et ne recouvre pas tous les modes de complicité punissable ; qu'il résulte de l'arrêt de renvoi que l'autre éventuel participant au viol n'aurait pu être que Stéphane

avec les obligations suivantes : exercer une activité professionnelle ou suivre un enseignement ou une formation professionnelle et s'abstenir d'entrer en relation avec la victime de l'infraction Stéphanie

Wolfgang, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre Stéphane X... du chef de blessures

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, chambre correctionnelle, en date du 30 juin 1993, qui, pour abus de confiance, les a condamnés chacun à une amende 50 000 francs ; Joignant

que la visite s'est déroulée dans les locaux dont la société visée par l'ordonnance d'autorisation avait la jouissance; qu'en omettant de rechercher si l'absence d'observations de la part de Mlles Stéphanie