Dans les petites et moyennes entreprises, en assistance directe aux organes de direction, le (la) comptable gestionnaire assure seul (e) ou à la tête d'une petite équipe l'ensemble des travaux de comptabilité et de gestion.

Article 56 J sexdecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 43 > 58

Code général des impôts, annexe IV

motif et que le répertoire contenant ces informations soit spécifique et comprenne un système d'identification des pages par chiffre de contrôle, contenant un algorithme ou un système fondé notamment sur la date de l'opération, reporté en fin et en tête

Article 228-5.14

—

Chaque section doit être équipée de têtes de diffuseurs de rechange. Les têtes de diffuseurs de rechange doivent correspondre aux types et aux caractéristiques des modèles installés sur le navire. Leur nombre est calculé de la manière suivante :

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne. Les mouvements du côté blessé seront toujours estimés par comparaison avec ceux du côté sain.

Article 14

—

Des navires de plaisance à utilisation commerciale de longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres lorsqu'ils sont déclarés tête de série par le fabricant ou son mandataire ; 1.4.

Article Annexe II

—

JORFTEXT000031633026 Les critères à respecter sont les suivants : -les coudes, à l'aplomb des épaules, forment un angle droit entre les bras et les avant-bras posés au sol ; -les pieds sont joints ; -le candidat doit prendre et maintenir la rectitude de l'axe tête-tronc-jambes

Article Annexe 2

—

l'arrêté du 6 février 2018, est élaboré par la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) avec l'appui d'un groupe de travail composé des membres du secteur (Objectif OFP, UTP, CCI France, UNECTO, AUTF, SNCF Epic de tête

Article 223 a-III/07

—

mise à l'eau d'autres embarcations et radeaux de sauvetage ; 1.2. ils doivent être aussi près de la surface de l'eau que cela est possible en toute sécurité ; dans le cas d'une embarcation ou d'un radeau de sauvetage sous bossoirs, la hauteur entre la tête

Article Annexe VIII

—

rénale à partir de 40 % Néphrectomie pour autres causes, avec complications Rétention d'urine chronique et permanente à partir de 40 % Urètre postérieur ; rétrécissements divers à partir de 60 % Urètre antérieur : destruction à partir de 65 % Tête

Article A132-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 77 > 37

Code des assurances

-L'encadré mentionné à l'article L. 132-5-2 est placé en tête de proposition d'assurance, de projet de contrat, ou de notice.

LEGIARTI000045121689

—

Résection de tête radiale et/ou prothèse isolée de tête radiale en fonction des amplitudes, des lésions ligamentaires associées et de l'état fonctionnel du coude S 2 à 5 5.Arthrose des articulations du coude : - à l'engagement initial dans les armées

Article Annexe I

—

Pression aux têtes d'accouplement (à la pression déclarée par le constructeur) : 11.4.1. A la tête d'alimentation (de couleur rouge) (bars : ...... 11.4.2. A la tête de commande (de couleur jaune) (bars) :.... 11.5.

Article 1

—

Endocrinologie, diabète et maladies métaboliques ; gynécologie médicale (2 options) Clinique 6 3 2 1 05 Biologie et médecine du développement et de la reproduction ; gynécologie médicale (2 options) Mixte 4 2 4 2 55 Pathologie de la tête

Article 71

—

Dans le cas où la banque ne serait pas tenue par le même banquier durant toute la séance, les opérations intéressant chacun des banquiers successifs seront décrites distinctement, le nom de chacun de ceux-ci étant inscrit en tête ; - la colonne 3 des

Article L613-20-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 70 > 72

Code monétaire et financier

entreprise d'investissement relevant de son contrôle et dont aucune de ses filiales n'est un établissement de crédit ; 3° Lorsque l'entreprise mère de ce groupe est une société de financement relevant de son contrôle ; 4° Lorsque, au sein d'un groupe à la tête

Article Annexe III

—

) • Tête fémorale viro-inactivée • Os viro-inactivé • Peau • Artères • Veines • Valves • Tissus mous non attachés à l'os (ligaments, tendons, fascia lata...

Article Annexe 13-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 14 > 10

Code de la santé publique

Flocages, enduits projetés, joints de dilatation, entourage de poteaux (carton, fibres-ciment, matériau sandwich, carton + plâtre), peintures intumescentes, panneaux de cloisons, jonction entre panneaux préfabriqués et pieds/ têtes de cloisons : tresse

Article 2

—

. - Données et informations concernant le financement des campagnes électorales : 1° Identification et informations relatives au candidat, au candidat tête de liste, au membre d'un binôme de candidats, au remplaçant et au suppléant : a) Nom, nom d'usage

Article Annexe

—

Ils seront progressivement armés, à partir de 2010, de missiles intercontinentaux M51 équipés de têtes nucléaires TN75. Ces têtes seront remplacées à partir de 2015 par les têtes nucléaires océaniques (TNO) adaptées à de plus longues portées.

Article 4

—

(Linnaeus, 1766) : Bulbul à ventre rouge -Lampropeltis getula (Linnaeus, 1766) : Serpent roi de Californie -Xenopus laevis (Daudin, 1803) : Xénope lisse -Ameiurus melas (Rafinesque, 1820) : Poisson-Chat commun -Channa argus (Cantor, 1842) : Poisson tête

Page 18 · 464 résultats

← Précédent Suivant →