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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

63c79bc4da31367c908eb811

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79bcb053208318995d13

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 23/02192 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V742 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9ed38cdc6046d47da6868

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame Christine THIERRY

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f5cccdc6046d47daf837

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/07/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Stéphane DEREMAUX, président d'audience, Monsieur Richard ANCELOT et Madame Christine THIERRY

Source officielle
CC

civ1

Donne acte à M. X... du désistement de son pourvoi forméc/M. Y

61372435cd58014677413994

Cassation

27 janvier 2004

27 janvier 2004

Y..., ès qualités de représentant de la compagnie UPA, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3

Appel

6 octobre 2009

6 octobre 2009

Condamner in solidum Monsieur Thierry X... et Madame Christine Y... en tous les dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e8c

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

C/ Marie-Laetitia Y... ès qualité de Mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de Monsieur Grégory X... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
CA

2ème chambre

63bfb39f5e2fbe7c90043aab

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

, domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 136] [Localité 109] SARL GARAND ET FILS prise en la personne de son gérant, domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 159] [Localité

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69cb0536cdc6046d478fc824

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SUR CE LE TRIBUNAL, Attendu que Maître [Z] [X], ès-qualités, entend aujourd'hui se désister de sa demande.

Source officielle
CC

comm

6137221bcd580146773fa4d3

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Thierry X..., 2 / de Mme Jacqueline Z..., épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ2

613722d7cd5801467740225f

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Thierry Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1995 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit : 1°/ de la société Domibourse, société anonyme, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936d2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Par conclusions du 7 octobre 2016, la SCP Renaud Herbert-Nadia Jacques-Thierry Collanges, nouvelle dénomination de la SCP Gérard Mouial-Nadia Jacques-Renaud Hebert-Thierry Collanges prie la Cour de :

Source officielle
CC

cr

6079a8cc9ba5988459c4efa9

Cassation

22 mars 2005

22 mars 2005

de sollicitation de la clientèle pour l'amener dans ces lieux ; qu'il ressort de l'enquête diligentée par les enquêteurs de la gendarmerie de Beaurepaire, qu'Emile Z... a été démarché à domicile par Thierry

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9eb97cdc6046d47da4ebc

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jacques FLUTRE, président, Monsieur Richard ANCELOT et Madame Christine THIERRY

Source officielle
CC

civ1

613720fccd580146773f0078

Cassation

4 octobre 1989

4 octobre 1989

Thierry, rapporteur, MM. B..., E..., Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, D..., Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880f0

Appel

9 février 2006

9 février 2006

LES PRESSINGS BASQUES, SARL Avenue de Minerva 64600 ANGLET représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de la SCP FURTOS PEYCELON, avocats au barreau de SAINT ETIENNE Monsieur Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9fbd3db21cbdd8b926

Appel

17 avril 2008

17 avril 2008

Thierry B..., préposé de la S. A. S.

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6a0ea138cdc6046d4766a16b

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Portalis DBVW-V-B7J-IUI6 Minute n° 202/26 APPELANTE S.À.R.L. 2JZ, exerçant son activité sous le nom commercial PIETRA & PIZZA prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Thierry

Source officielle
CC

civ1

6137226dcd580146773fcdf9

Cassation

10 mai 1995

10 mai 1995

Thierry, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79bcb053208318995d15

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 23/02199 - N° Portalis DBV3-V-B7H-V75S Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la 25e chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry

Source officielle

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