AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137241ccd58014677412695
7 juillet 2004
7 juillet 2004
nature que les précédents sont apparus et une nouvelle expertise a été ordonnée par un premier jugement avant dire droit du 17 février 1999 ; Sur le premier moyen : Attendu que la SCP Becheret-Thierry
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ESCAPADE COIFFURE THIERRY
21/06/2026
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MARTINCHEF, ANTON ESTEBAN, Thierry
Nouveau siège. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de DROME le 12/05/2026, Dossier Dossier 2026 00018284, réf. 2604P01 2026 A 00851 Adresse de l'ancien propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Adresse du nouveau propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/06/2026
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THIERRY LACHARME ESPACES VERTS
04/06/2026
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DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY
31/05/2026
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ESCALES, Thierry, Marcel, ESCALES
11/05/2026
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comm
61372501cd5801467741a2a2
22 mai 2007
22 mai 2007
, ès qualités ; Condamne la SCP Becheret-Thierry, ès qualités, aux dépens devant les juges du fond et aux dépens de cassation ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, rejette la demande
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