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2 366 résultats pour « Tayar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d962

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Tahar X...

Source officielle
TJ

Page 18 sur 119

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Troisième Chambre

68decc676af9fd1f80956237

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ORDONNANCE DE REFERE PRESIDENT : Madame Anne MAUCHAMP GREFFIER : Madame Sandrine TACHET DEMANDEURS Monsieur [U], [Y], [N], [P] [I], demeurant 03, avenue de la Forge - 24260 LES EYZIES DE TAYAC

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000035911867

Admin. suprême

25 octobre 2017

25 octobre 2017

classement parmi les sites du département de la Dordogne du site de la vallée de la Vézère et de sa confluence avec les Beunes, sur le territoire des communes de Audrix, Le Bugue, Campagne, Les Eyzies-de-Tayac-Sireuil

Source officielle
TJ

Service des référés

69d6a52fcdc6046d478f2149

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

B0282 Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 4] à [Localité 3], représenté par son syndic de copropriété la société CITYA ETOILE IMMOBILIER [Adresse 5] [Localité 5] représenté par Maître Johanna TAHAR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00869

Cassation

5 mai 2009

5 mai 2009

Tahar X... la somme de 2 500 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du cinq mai deux mille neuf.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000031113237

finances publiques

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Groupement d'intérêt public - Pôle International de la Préhistoire - Les Eyzies de Tayac (Dordogne). n° 2012-0026.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2501717_20250310

Administratif

10 mars 2025

10 mars 2025

Mme B, ressortissante algérienne, née le 20 juin 1980 à Ain Taya, a fait l'objet le 19 août 2024 d'une attestation de décision favorable sur une demande de certificat de résidence algérien portant la mention

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c922bd3db21cbdd87586

Appel

1 décembre 2005

1 décembre 2005

En septembre 1999, la société TAHA ARABIYE& SONS, représentée par la société RAMOTIM Ltd, a conclu avec la société AMARLUX, société de droit luxembourgeois, agissant pour le compte de la société PHENIX

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1978:139

CJUE

28 juin 1978

28 juin 1978

#Taxas de controlo sanitário.#Processo 70/77.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:80

CJUE

12 février 1987

12 février 1987

#Tassa compensativa sulle importazioni di alcool etilico.#Causa 181/85.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024062

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Mohamed-Tahar A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023110005

Admin. suprême

17 novembre 2010

17 novembre 2010

Mohammed Tahar A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b9c

Cassation

26 février 1991

26 février 1991

Tahar Y..., demeurant HLM Lamalgue, Bâtiment K, n° 102 à Toulon (Var), 3°/ de M.

Source officielle
TJ

CTX Social

695d73ed75782d5f06016219

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

MONLAPIN (TATA YOYO), S.A.S. ESCARGOT (L’ESCARGOT), S.A.S. MAGARE (MICHELINE), S.A.S. MONNUAGE (MONSIEUR [A]), S.A.S.

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

670ebbe11c3411ff345633e8

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

- N° Portalis DB3T-W-B7I-UJCT / 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [U] / [S] OBJET : DIVORCE - ARTICLE 237 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR

Source officielle
CA

RETENTIONS

66960d0e53a3547449c241cd

Appel

13 juillet 2024

13 juillet 2024

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66844eb28bcff606d9c78840

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Portalis DB3T-W-B7F-SQT5 / 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [O] [I] [D] / [E] [O] OBJET : DIVORCE - ARTICLE 237 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR

Source officielle
TJ

8ème Chambre Cabinet L

66844eb48bcff606d9c78862

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- N° Portalis DB3T-W-B7G-T5NE / 8ème Chambre Cabinet L AFFAIRE : [X] / [E] OBJET : DIVORCE - ARTICLE 237 DU CODE CIVIL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Juge : Mme TAHAR

Source officielle
CA

RETENTIONS

679874525b6b52f3e4a431bb

Appel

25 janvier 2025

25 janvier 2025

procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11, L. 743-21 et L.743-22 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Rima AL TAJAR

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008076222

Admin. suprême

28 juillet 2000

28 juillet 2000

Tahar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle